Procès ayant opposé Mac_clane au Duché de Bourgogne
Mac_clane était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Puisque personne n'a été lésé dans cette histoire, à part Mac_lane qui n'aura pas réussi à engager quelqu'un pour s'occuper de son champ et comme l'accusé s'engage à ne plus recommencer pareille chose, la cour décide de relaxer l'accusé.
Acte d'accusation
Mac_clane, maraicher de Chalon, est accusé d'avoir embauché à 12 écus, un salaire inférieurs aux minima légaux autorisés par le Duché.
J'appelle Torock pour confirmer ces faits.
Première plaidoirie de la défense
trés cher juge je suis accuser d'exclavagisme et je déclare que je suis coupable car je ne m'était pas renseigner des honoraires des emplois mais comme personne n'a répondu a mon offre je déclare que cette accusation est nulle et sans avenue a mon que vous ne prouvier qu un témoin à bien travailler chez moi pour un salaire inférieurs aux minima légaux autorisés par le Duché.
Réquisitoire de l'accusation
Certe, mais l'intention était là. Heureusement que personne n'ai accepté!
Je demande une amende d'un écu symbolique.
Dernière plaidoirie de la défense
d accord la prochaine fois je m informerai mieux sur les salaires au revoir
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