Procès opposant, depuis le 2005-05-23, Ikouac au Duché de Bourgogne
Ikouac est accusé de esclavagisme.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Acte d'accusation
Ikouac, cultivateur de maïs de Chalon, est accusé d'avoir embauché pour le salaire miséravle de 12 écus, alors que le salaire minimum autorisé par le Duché est de 16 écus.
J'appelle Turock pour confirmer ces faits.
Première plaidoirie de la défense
Je souhaite avant tout m'excuser auprès de la personne lésée.
J'ai effectivement déposé une offre d'emploi pour la récolte de mon champ de maïs. Au moment des faits, j'avais clairement à l'esprit que je devais verser un salaire minimum de 17 (dix-sept) écus. Cependant au moment de valider mon offre j'ai omis de spécifier le salaire adéquat. Je ne voulais surtout pas léser qui que ce soit.
En date du dimanche 22 mai, le Lieutenant de Police Turock60 m'avertit de ma faute. Je lui réponds en m'excusant que je ne souhaitais nullement causer de tort et proposais d'accorder ma confiance à la personne que j'avais embauchée tout comme elle l'a fait et je proposais aussi un dédomagement en numéraire de quinze écus. Le nom de la personne ayant oeuvré à mon compte m'échappe et je dois dire que je ne la connaissais ni d'Adam ni d'Eve avant les faits.
Turock60 m'informa qu'il "prenait note de ma bonne foi et qu'il allait le spécifier dans mon dossier.
Avant de venir ici, j'ignorais comment m'y prendre afin de plaidoyer et j'ai adressé un courrier à Cardinal, Juge du Comté.
Je pense avoir tout dit... Je souhaite simplement ajouter que ma proposition de dédomagement tiens toujours, je suis ouvert à toute autre alternative. Je réitère mes excuses auprès de la personne lésée et auprès de tout le royaume.
La défense a appelé Turock60 à la barre
Voici son témoignage :
Mr le juge, je me veux des plus objectif car je risque des remontrances de la part de mes supérieurs, car je suis lieutenant de police à Chalon et que c'est moi qui est déposer le dossier de plainte.
Mais j'ai également fait figurer dans se dossier les excuses de Mr Ikouac ainsi que la volonté de dédommager la personne lésée.
Cet acte étant sa première erreur et ayant la volonté de ce repentir, je vous demande Mr le juge de classer l'affaire sans suite et que la seul sentance appliqué ne soit qu'un rappel à l'ordre.
Egalement pour information le salaire minimum de Chalon est de 17 écus
La défense a appelé Zya62 à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge, il se trouve en effet que l'accusé ici présent a effectué une erreur au niveau de mon salaire pour un travail que j'ai effectuée pour lui il y a de ça quelques jours déjà. Cependant, je tiens à preciser que ce même accusé m'a adressé un courrier d'excuse il y a quelques jours (courrier que vous trouverez encore en ma possession). Par conséquent, je le juge de bonne foi quand celui-ci déclare avoir fait une erreur lors de la saisie du salaire de l'offre d'emploi (ce qui pourrait arriver à n'importe quelle autre personne soit dit-en passant). Ainsi je déclare accepter ses excuses.
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