Procès opposant, depuis le 2005-05-28, Sofy_tours au Duché du Berry
Sofy_tours est accusé de escroquerie.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Je viens a vous pour vous porter une affaire de spéculation et j'avoue que l'attitude de certains citoyens commence a être exaspérante. Le(a) dénommé(e) Sofy_tours a violé la loi berrichonne en faisant de la spéculation en revendant du pain acheté a 8 écus à 10 écus soit 2 écus plus cher !!!
Les preuves sont a l'appuie :
27-05-2005 15:20 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 8,00 écus, à Sofy_tours.
2005-05-27 16:30 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 10,00 écus, à Sofy_tours.
Ceci est un cas grave de spéculation de par la somme gagner par article, je demande donc une amende exemplaire de 50 écus pour restaurer l'ordre dans notre bon duché. L'accussé(e) pourra quérir un avocat sur la gargotte berrichonne si tel est son souhait.
Cordialement
Jujucast
Première plaidoirie de la défense
je tiens a vous faire parts de mes plus sinceres excuses.
mon intention n'etait pas de mettre hors la loi mais plutot de me familiariser avec les regles du jeu.
j'étais effectivement tres étonnée de voir que la meme personne a qui j'avais acheté la miche de pain me la rachete plus cher.
j'ai voulu en savoir plus et comprendre.
je ne pensais pas tomber dans un traquenard.
mes regrets sont grands et je vous fais la promesse devant Dieu de ne plus chercher en m'enrichir par des moyens jugés illégaux par votre communauté...
j'espere que vous m'acquitterez cette fois, sachant que plus jamais vous n'aurez a me reconvoquer...
Réquisitoire de l'accusation
Vu son jeune age dans le jeu je peux comprenre que cette personne pouvais ne pas connaitre les lois de notre duché, aussi je propose que sa peine soit juste de rembourser ce qu'elle y a gagner quand elle en aura les moyens
Cordialement
Jujucast
PS : attention a toute récidive
Dernière plaidoirie de la défense
je vous promet que vous n'aurez plus a me reprocher quelque escroquerie que ce soit.
croyez bien que je retiens la leçon, et que j'accepte de rembourser le montant convenu.
(si vous m'expliquez comment s'y prendre).
je vous remercie de votre indulgence...
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"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu la loi anti-spéculation faite par Volpone Duc de Berry le 7 Avril 1451 qui stipule que " La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible"
vu la loi sur la limitation du prix du pain faite par le duc Volpone le 24 mai 1451 qui stipule que "Afin de protèger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à la vente. Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain." l'amende légale minimale est donc dans ce cas-ci de 3 X 10 écus (prix de vente) donc de 30 écus
vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur la cadre législatif . les lois et décrets du duché de berry sont consultables par ici : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
vu que l'accusé ne nie pas les faits
vu les excuses de l'accusé que la cour estime sincère
en tout état de cause, la cour prends en compte la jeunesse de l'accusé et sa relative inexpérience (hrp : Niveau 0)
elle désire être clémente envers l'accusé pour lui donner la chance de s'amender
mais le cour prévient l'accusé qu'en cas de récidive le bras vengeur de la justice sévira avec force et sans retenue
en conséquence, la cour prend la responsabilité de minorer l'amende légale par le biais des circonstances atténuantes mentionnées plus haut (jeunesse, sincérité et dernier réquisitoire de l'accusation)
par ces motif, la cour condamne l'accusé Sofy_tours à :
- 10 écus d'amendes
- lire attentivement les lois et décrets du duché de berry qui sont consultables par ici : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 30 mai 1451
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