Procès opposant, depuis le 2005-05-28, Rincevent au Duché du Berry
Rincevent est accusé de escroquerie.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Comme vous le savez, la spéculation est interdite sur le territoire berrichon. Hors l'accusé s'est adonné a cette pratique il n'y a pas très longtemps en revendant du pain qu'il avait acheté a 8 écus a 8.30 écus sur le même marché comme vous pouvez le constater :
25-05-2005 15:00 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 8,00 écus, à Rincevent.
25-05-2005 16:20 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 8,30 écus, à Rincevent.
Je demande donc une amende de 20 écus comme peine contre l'accusé qui pourra s'il le souhaite faire appel a un avocat sur la gargotte berrichonne.
Cordialement
Jujucast
Première plaidoirie de la défense
monsieur le juge, je cherchai juste a faire quelques benefices en revendant cette miche de pain a 0.30 ecus de plus que je l'avait acheter.
comment pouvais-je savoir que la personne a qui je l'ai vendue allait me la racheter!!
Je reconnait avoir commis une erreur et par ce fait j'attend de votre par un peu de clemence.
En vous saluant.
RINCEVENT.
Réquisitoire de l'accusation
Peut importe la personne qui vous l'a racheté, c'est de la spéculation, ce qui est interdit, vous saurez a présenht que ceci est interdit sur notre territoire. Votre prix de revente n'étant pas excessif, votre sanction ne l'est pas aussi, je vous demande de ne plus réitérer cet acte
Dernière plaidoirie de la défense
monsieur le juge, je vous promet de ne point recommencer et je vous remercie de votre clemence.
cordialement,
Rincevent
L'accusation a appelé Morpheus81fr à la barre
Bonjour,
N'ayant que deux boulangers à Sancerre qui ne sont autres que ma Femme, Tatane et moi même, j'ai été surpris de constater une miche de pain à 8,30 écus étant donné que nous nous étions fixé le prix de vente ne dépassant pas 8 écus !!
Après avoir eu connaissance de l'identité du vendeur, Rincevent, j'ai pu constater que celui ci m'avait acheté ce produit quelques heures auparavant....
Ceci étant dit, vu que c'est la première fois et que Rincevent est nouveau, je vous demande donc d'être clément et lui conseille de se rapprocher de la représentante des niveaux 0, Melyannah, afin qu'elle lui explique les rouages du système.
Bien à vous,
Morpheus81fr,
Maire de Sancerre.
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu la loi anti-spéculation faite par Volpone Duc de Berry le 7 Avril 1451 qui stipule que " La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible"
vu la loi sur la limitation du prix du pain faite par le duc Volpone le 24 mai 1451 qui stipule que "Afin de protèger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à la vente. Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain." l'amende légale minimale est donc dans ce cas-ci de 3 X 8.30 écus (prix de vente) donc de 24.9 écus
vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur la cadre législatif . les lois et décrets du duché de berry sont consultables par ici : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
vu que l'accusé ne nie pas les faits, la cour profite de l'occasion pour rappeller que la spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. cette action est tout simplement interdite en berry.
en tout état de cause, la cour prends en compte la jeunesse de l'accusé et sa relative inexpérience (hrp : Niveau 0)
elle désire être clémente envers l'accusé pour lui donner la chance de s'amender
par ces motif, la cour condamne l'accusé Sofy_tours à :
- 24.9 écus soit l'amende légale minimale
- lire attentivement les lois et décrets du duché de berry qui sont consultables par ici : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 30 mai 1451
Accueil