stanislas / spéculation

Procès opposant, depuis le 2005-05-27, Stanislas au Duché du Berry

Stanislas est accusé de escroquerie.


Acte d'accusation

Monsieur le Juge,

D'après la loi du le 7 Avril 1451, la spéculation, c'est a dire acheter un article sur le marché et le revendre sur ce même marché a un prix plus élevé est prohibé sur le territoire berrichon. Or un dénommé Stanislas a acheté 15 poissons à Valdy à 23 écus et en a revendu 6 à 26 écus comme le montre les paroles de Stanislas :

Bien dit Lille. Valdy arréte de fabuler, j'ai éféctivement revendu une partie du poisson a 26ecu et me suis gardé l'autre partie. Quant aux légumes, j'ai un potager , j'ai mis en vente mes légumes puis j'ai acheté les tiens en attendant que ma récolte sois vendu, pour ensuite revendre les tiens au méme prix que tu me les a vendu . Pour le bénéfice que tu annonce c'est peut-étre toi qui la empoché .
Pour ma par j'ai acheté 15 poissons est revendu 6 poissons a 26 ecu que j'ai acheté 23 ecu ,donc 6x3=18ecu. mes 9 poissons réstant mon donc coutés 189 ecu ou 189/9=21ecu le poisson.
il y a une diférance entre 18ecu et 100 ecu.
(source : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=24157&postdays=0&postorder=asc&start=0)

A la lumière de cette preuve, je demande un dédommagement du plaignant de 18 écus, soit le prix de la revente des 6 poissons et une amende de 40 écus pour avoir violer les lois berrichonnes

L'accusé peut, s'il le veut, avoir recours a un avocat qu'il pourra trouver sur la gargotte berrichonne

Première plaidoirie de la défense

je desire me defendre contre ce proces car j'ai effectivement revendu 6 poissons à 26 ecus et je le regrette fortement;
en effet quand je suis arrivé de nevers j'avais emmener avec moi des poissons dont 4 que j'ai mis en vente au marché a 24 ecus, dans les minutes suivantes ceux ci ont été vendus et comme par hasard il y avait du poissons à 30 ecus environ 30 minutes plus tard,
alors que cette denrée se fait rare dans notre village,c'est pour cette raison que je me suis laissé allé mais la leçon a été retenu et je promet de ne plus revendre des denrées avec spéculations.
par consequent je demande votre indulgence concernant cette affaire.
irréprochable jusqu'ici je me permet de demander à la cour que mon amende de 40 ecus soit ramenée à 20 ecus .
comptant sur votre entiere comprehension, je souhaite evoluer dans mon village le mieux qu'il soit et cela sans speculer.
stanislas de chateauroux

Réquisitoire de l'accusation
Les preuves sont la monsieur le Juge, a vous de choisir la peine dont écopera le dénommé Stanislas

Cordialement

Dernière plaidoirie de la défense

en ce qui concerne les legumes j'ai bien racheté les 24 legumes a 13,50 ecus le temps de vendre ma récolte ensuite j'ai remis en vente les 24 legumes a 13,50 ecus dont thiery54270 m'en a racheté 15 et twosolo 6 . reste le 3eme personnage qui n'apparait plus dans ma page des evenements.
par conséquent je vous certifie que je suis honnete dans cette affaire contrairement a ce qu'affirme monsieur valdy.
j'espere que vous saurez faire la part des choses car je suis honnete.

La défense a appelé Thierry54270 à la barre

Le Duc fit son entrée dans la salle du palais de justice entouré de ses proches conseillers, il se mit assis sur son fauteuil et déclara :
"on m'as mandé ici meme pour je ne sais quelle raison", a priori le sieur Stanislas que je ne connait pas pensait peut etre que j'appelerais a la mansuétude de la cour en venant ici.
Eh bien il se trompe, je considère que si l'accusé est reconnu coupable de ses actes, il doit recevoir une peine juste, et en rapport avec ses fautes"
Sur ce le Duc n'ayant plus rien a déclarer a ce sujet décida de s'en aller sans attendre la suite du procés, saluant le juge, le procureur et le peuple présent, il quitta le palais de justice vaquer a ses nombreuses occupations.

La défense a appelé Twosolo à la barre

Monsieur le juge, je vien témoigner dans ce procès à la demande de la défense.
Je ne connais pas bien le sieur Stanislas, cependant je souhaiterais comprendre de quoi il est accusé?
En effet, le motif d'accusation est "escroquerie". Hors où se trouve l'escroquerie dans ses actes?
Il achète 15 poissons et en revend 6 avec un petit bénéfice? Et alors, cela s'appelle du commerce que je sache et non de l'escroquerie....
d'ailleurs vous savez il m'est arrivé d'acheter ma nourriture bien au delà de 26 écus et je n'ai jamais porté plainte pour autant.
Et pour qu'il y ait escroquerie il faut qu'il y ait des escroqués.....
Hors dans les témoignages je ne lis de plainte d'aucune victime. Et ce n'est pas sieur Valdy qui est victime en ayant vendu son poisson... Bien au contraire, il en a obtenu le prix qu'il souhaitait....
C'est pourquoi, monsieur le juge, je ne comprends absolument pas l'émoi que provoque cette banale hitoire de transactions commerciales courantes, évidantes et si banales. En efffet aucune loi du roi de France n'interdit cela.

Sur ce, je me permets de vous laisser pour retourner m'occuper de mes vaches.

L'accusation a appelé Valdy à la barre

bonjour Mr le Juge,

pour ma part, je pense que l'accusé doit avoir une amende comme une 1er santcion donc pas méchante mais qui le marque pour qu'il comprenne

Je rappelle quand même que j'avais mis 15 poissons à 23écus et 24 légumes à 13.50écus sur le marcher. Stanislas à tout acheté !

Aprés j'ai vu qu'il vendait du poissons à 26 et des légumes à 15.80 (j'ai les preuves)

Stanislas m'a dit qu'il avis vendu ses légumes à lui à 15.80 et qu'il gardait mes légumes pour sa conssomation (mais se ne sont que des paroles), moi je vois ça aussi comme une sorte de spéculation

enfin bref, l'amende que l'accusé demande,20écus, sa me fait ptdr, j'en suis sur qu'il s'est fait plus que ça lol. Deja que l'amende du procureur est assez bas donc il ne faudrai pas pousser non plus

cordialement,

Valdy

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"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.

vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus

vu la loi anti-spéculation faite par Volpone Duc de Berry le 7 Avril 1451 qui stipule que " La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible"

vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur la cadre législatif . les lois et décrets du duché de berry sont consultables par ici : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791

vu que l'accusé ne nie pas les faits, la cour profite de l'occasion pour rappeller que la spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. cette action est tout simplement interdite en berry.

en tout état de cause, la cour prends en compte le caractère expérimenté de l'accusé (hrp : Niveau : 2, Points de réputation : 75, Argent : 30)
qui ne l'incite pas à faire preuve d'avantage de clémence car le temps de la jeunesse excusable et de l'inexpérience tâtonnante est passé.

pour ces motifs, la cour condamne :
-l'accusé stanislas a 50 écus d'amendes

Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry

fait le 9 juin 1451