Procès opposant, depuis le 2005-06-08, Sexy_steffie au Duché du Berry
Sexy_steffie est accusé de escroquerie.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
L'accusée ici présente Sexy_steffie est accusée d'avoir violer la loi limitant le prix du pain a 8 écus. Voici les preuves :
08-06-2005 21:30 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 8,50 écus, à Sexy_steffie.
(Cette affaire touche peut-être aussi a de la spéculation vu la situation de l'accusée)
Je demande donc une amende de 40 écus pour lui faire payer cette faute.
Cordialement
Jujucast
Première plaidoirie de la défense
Je suis desole,
je suis nouveau dans ce jeud et je ne savais pas que je ne peux pas faire ca!
Où sais-je voire cette regle?
mais si c'est comme ca,
alors je suis desole et je ne le referai plus!
Je trouve que je ne dois pas etre condamne pour ca mais qu'il faudrait d'abord montere les regeles au debutant!!!
ja vous salue
sexy_steffie
Réquisitoire de l'accusation
L'accusée a fait preuve de bonne fois, je reverrai donc une sanction a la baisse pour celle-ci qui vous conviendra de fixer monsieur le juge
Dernière plaidoirie de la défense
J'ai deja dis ce que j'en pensais,
et je suis desole,
je ne ferai plus d'erreur pareil!
mais ceci est peut-etre un proces auquel on peut faire attention et mieux expliquer les regles au debutant.
Comment etais-je senser savoir que je ne pouvais pas vendre ce pain a ce prix!
mercie pour l'ecoute,
sexy_steffie
L'accusation a appelé Matruf à la barre
Bonjour,
Le procureur m'a demandé de venir témoigner, ce que je fais. Il est vrai que j'ai constaté dans mes événements l'achat de pains par l'accusé: "08-06-2005 16:30 : Vous avez vendu 4 miches de pain pour 8,00 écus, à Sexy_steffie."
Néanmoins, vu l'inexpérience de cette personne, sa bonne volonté et la faiblesse de l'infraction, j'aimerais bien que l'affaire débouche sur un non-lieu. En l'état actuel des faits, je ne demande aucunes poursuites et/ou dédomagements mais plutôt une relaxe sous condition: celle de lire le forum à la recherche des us et coutumes de nos villages Wink
C'est tout ce que j'avais à dire
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"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu la loi anti-spéculation faite par Volpone Duc de Berry le 7 Avril 1451 qui stipule que " La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible"
vu la loi sur la limitation du prix du pain faite par le duc Volpone le 24 mai 1451 qui stipule que "Afin de protèger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à la vente. Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain." l'amende légale minimale est donc dans ce cas-ci de 4 X 8.50 écus (prix de vente) donc de 34 écus
vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur la cadre législatif . les lois et décrets du duché de berry sont consultables par ici : http://chateau-de-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=45 et aussi ici http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
vu que l'accusé ne nie pas les faits, la cour profite de l'occasion pour rappeller que la spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. cette action est tout simplement interdite en berry.
en tout état de cause, la cour prends en compte la jeunesse de l'accusé et sa relative inexpérience (hrp : Niveau 0)
elle désire être clémente envers l'accusé pour lui donner la chance de s'amender
par ces motif, la cour condamne l'accusé sexy_steffie à :
- 34 écus soit l'amende légale minimale
- lire attentivement les lois et décrets du duché de berry qui sont consultables par ici :http://chateau-de-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=45
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 14 juin1451..
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