Malgré l'absence des pièces demandées à l'accusé Marquis_bellogne, et ce depuis hier mercredi 29 juin, jour où il a prononcé sa demande d'appel, je pense que son procès en appel pourrait débuter, du fait qu'il est question de la violation de la charte des juges, pour la peine de prison.
Ainsi, les Juges de la Cour d'Appel pourront rendre leur verdict sur la peine de prison.
(Pour rappel : demain vendredi, Marquis_bellogne sera en prison pour le 3ème jour consécutif)
Quant à l'amende qui a été fixée, le jugement pourrait être reporté le temps que les pièces demandées me soient parvenues pour les transmettre aux Juges.
Suite à ma dernière intervention, il s'est enregistré sur le forum comme demandé et m'a adressé un message privé dans lequel il me demandait des précisions sur comment trouver un avocat.
N'ayant pas à ma disposition de liste d'avocats, je l'ai renvoyé vers Volpone (c'est le premier nom qui m'est venu à l'esprit) des Avocats du Dragon dans le but que lui soit communiqué des noms, s'il souhaitait vraiment un avocat.
Il m'a également demandé ce que signifait le terme notable pour la lettre de recommandation.
J'ai répondu par ce sur quoi on s'était arrêté dernièrement : Conseillers Ducaux en exercice et Eminences ecclésiastiques, en lui conseillant de visiter les Gargotes pour connaître leurs noms + le lien vers le forum de l'Eglise.
Qu'est-ce que vous en pensez ?
Cela vous paraît-il concevable de traiter cet appel en deux parties ?
La première pour la peine de prison qui demande urgemment de statuer officiellement et la seconde pour le montant de l'amende.
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