Procès ayant opposé Shenlong au Duché de Bretagne
Shenlong était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
c'est un peu cher vous ne croyais pas non ? eh ben j'ai qu'une chose a vous dire : PROCES hahah
les preuves :
24-08-2005 09:50 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 25,65 écus, à Shenlong.(Accord filliere en vigueur: vente à 14 ecus)
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Non respect des prix , mépris de la justice , nous allons vous aider à apprendre le civisme par une bonne amende aux fesses.
Je conseille à monsieur le juge une bonne amende de 65ecus pour donner une leçon de justice .
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Aothe à la barre
Voici son témoignage :
Le prix reglementaire selon les accords de la filliere Pain en vigueur est de 14 ecus +-0,20 ecus!
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