Procès ayant opposé Pouki à la municipalité de
Pouki était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le tarif est le même pour tous.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
12-09-2005 12:10 : Vous avez vendu 1 poisson pour 20,00 écus, à Pouki.
Nul n'est censé ignorer la loi...
(j'ai vérifié, toute personne passant sur l'écran de la mairie voit le message interdisant l'acaht de poisson à 20 ou moins)
Première plaidoirie de la défense
Je plaide coupable, pas coupabler d'escroquerie volontaire, mais coupable d'avoir ignorer la loi, d'avoir lu trop vite, l'écran de la mairie. Le poisson n'a pas été consommé, et je se prêt à le rendre à la mairie. Je fais pénitence de mon geste, et suis prêt à en subir les conséquences, ainsi qu'à payer les dommages et intérêt qui s'y ajoutent. J'ai toujours été un honnête homme, prêt à aider sa commune si on me le demandait, et c'est de ma part une négligence plus qu'une malveillance.
Pouki.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
Je reste sur la même défense, je suis prêt à servir la mairie de Tréguier, pour lui rembourser le préjudice subi, ma négligence n'est pas à mes yeux une faute si grave qu'elle mérite une haute sanction, étant depuis devenu Boulanger, je suis prêt à proposer ma première fournée, gratuitement à la mairie! Si maintenant monsieur le juge, vous me considérer comme un escroc alors j'accepterais votre sentence car en aucun cas je ne veux faire preuve de malhonnêteté!
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