Procès ayant opposé Ascletin au Duché de Bretagne
Ascletin était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que le prévenu a respecté la demande de l'accusation en quittant la Bretagne et reconnait ses actes, je serai plus clément que pour son compère Carminc.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Acte d'accusation
Alors... on braconne !!!
Monsieur vous êtes mandé en Anjou, je vous serez grés de vous y rendre prestement avant que je ne vous envoi mes amis les Compagnons Rohannais de la Sécurité (CRS pour les intimes), pour vous escorter jusqu'à la frontière de l'Anjou, le tout accompagner d'un fort dédommagement pour le déplacement des dits amis.
Néanmoins, si vous souhaitez rester, que l'air marin vous plait, vous devrez trouver un arrangement avec l'Anjou avant 5 jours. Quoiqu'il en soit, pas de criminel impuni chez nous.
/HRP: En clair, vous avez 5 jours pour retourner en Anjou vous faire juger ou trouver un arrangement avec eux, sinon vous prendrez une amende qui vous laissera sur la paille et de la tôle pour être sur. La Bretagne, c'est pas la Normandie, nous on héberge pas les malfaiteurs. Cordialement. Le Procureur De Tolosa./
Première plaidoirie de la défense
Messire le juge, messire le procureur, cher public,
A la lecture de l’Acte d’accusation, je ne saisis pas bien les faits qui me sont reprochés par le Duché de Bretagne. Cependant tenant à répondre tout de même à la justice Bretonne, voici ma défense :
Attendu que le braconnage n’est pas interdit par les lois bretonnes ;
Attendu que le Duché d’Anjou n’a pas porté à ma connaissance d’Acte d’accusation à mon encontre ;
Attendu que si le Duché d’Anjou m’avait accusé d’un quelconque trouble à l’ordre public, la justice Bretonne ne pourrait être déclarée compétente ;
Considérant que dans l’éventuelle affaire qui m’opposerait au Duché d’Anjou, si la Bretagne intervenait, la jurisprudence mettrait fin à l’indépendance judiciaire Bretonne ;
Attendu que devant le zèle affiché du procureur De_Tolosa, j’ai dû prendre la fuite pour protéger mon intégrité physique ; que dans cette fuite, je n’ai pu travailler depuis 5 jours et n’ai pu m’occuper de mon potager et par là ai un manque à gagner de près de 150 écus ;
Attendu que je m’en vais séant de Bretagne ;
Messire le juge, je demande la relaxe.
Pour faire valoir, ce que de droit.
Vive la Bretagne indépendante !!
Ascletin
Réquisitoire de l'accusation
Nous prendriez vous pour des Normands?
Brigander est un délit, que ce soit en Anjou qui est un duché que nous apprécions ou que ce soit en Artois. Il n'y a que les crime contre les normands que parfois nous ne voyons pas, mais c'est involontaire.
Donc vous reconnaissez avoir brigandé, maintenant il faut payer.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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