Procès ayant opposé Michel au Franche-Comté
Michel était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
100 écus d'amende. Il est tout à fait inadmissible qu'un membre du conseil municipal qui est censé être après le maire, l'un des premiers au courant des décrets, ignore cette loi. d'autant plus qu'il s'agit d'un joueur averti puisqu'il est niveau 2 et visiblement loin d'être pauvre !
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
Acte d'accusation
Une première! un membre du conseil comtal en procès..
Le bel exemple...
En effet, Michel, ici présent ne respecte pas les arretés municipaux de sa ville, a savoir, il vend ses seaux a 60 écus...
Ce qui est soit dit en passant contre la charte du PARS, dont il fait parti, mais ca n'est pas mon problème.
Que répondez vous a cela?
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Puisque cette personne n'a pas l'air de se soucier de la justice plus que ca, et parce qu'elle est en retraite spirituelle, je propose une amende en consécquence
Au juge de voir.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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