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 Cartouche Duché Trouble à l'ordre public Coupable

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Volpone
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Volpone


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Date d'inscription : 18/05/2005

Cartouche	Duché	Trouble à l'ordre public	Coupable Empty
MessageSujet: Cartouche Duché Trouble à l'ordre public Coupable   Cartouche	Duché	Trouble à l'ordre public	Coupable EmptySam 29 Oct - 19:45

Procès ayant opposé Cartouche au Franche-Comté

Cartouche était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mr cartouche, (drôle de nom, ca m'inspire du délt de faciès ...)

vous avez commis un acte grave : vous avez brigandé une innocente personne, la laissant tellement démunie qu'elle n'a même pas pu manger ! Vous rendez vous compte de vos actes.
De plus, vous n'avez même pas daigné vous présenter à votre procès, montrant un évident refus de coopération avec la justice.

Pour ces actes graves, je vous condamne à 200 écus d'amende et pour votre information, sachez que la loi franc-comtoise puni le brigandage de mort
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.

Acte d'accusation
Mon premier brigand! Youpi!

Vous êtes accusé d'avoir racketté une personne sur les chemins, l'empechant de se nourrir le lendemain, ce qui est puni par une bonne amende, mais bien bonne alors l'amende.

En plus c'est pas bien.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Cartouche Duché Trouble à l'ordre public Coupable
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