Procès ayant opposé RicLayat au Franche-Comté
RicLayat était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
- Je ne vous ai pas jugé coupable avant d'entreprendre le procès, j'ai juste affirmé que vous aviez enfreint le décret, ce que vous ne pouvez nier
- Le montant de l'amende à été donné donné dans un seul topic, et de manière informative et absolument pas définitive
- Il semblerait que même votre avocate de la défense ne soit pas ravie de vous voir chez nous
- Ce n'est pas parce que le décret n'a jamais été mis en application qu'il n'est pas valide. Si il n'a jamais été mis en application, c'est qu'il n'y avait pas lieu d'être
- Au début du procès vous ne vous présentiez pas encore aux élections municipales, vous n'étiez d'ailleurs qu'un simple marchand ambulant
- Votre décision de faire appel ne me surprend pas, mais je saurai défendre mon jugement.
En conclusion, pour avoir créé une pénurie artificielle, pour avoir fait de la diffamation sur Fccasper, kermit, Ubald, tyrael et moi même, à savoir 5 représentants de la loi et pour avoir semé le trouble dans le village de st-claude, je vous condamne :
- à 25000 écus d'amende dont 20000 seront versés en dommages et intérêts à la mairie de St-Claude
- au bannissement définitif de franche-comtée, à effectuer sous 2 jours ouvrables sous peine de mort
- à l'inéligibilité à tous poste politique en Franche-comtée
- à noter dans votre profil *condamné à l'inéligibilité par le conseil de franche comtée pour avoir déstabilisé économiquement et politiquement plusieurs villages* , à effectuer sous 2 jours, et à conserver sous peine de vous voir infliger une amende de 1000 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 25000 écus.
Acte d'accusation
Mon bon ami, il semble que vous vous amusiez a creer une pénurie artificielle chez nous, en effet, vous avez racheter toutes les stères mises en vente par la mairie de St-Claude.
Ce qui est interdit car déstabilisant pour l'économie locale.
Si vous avez besoin de bois, achetez au jour le jour et lassez en pour les autres.
Une amende suffira pour cette fois.
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,
Je ne crée nullement une pénurie de bois sur le village de St Claude. En effet il y a des stères à vendre sur le marché des joueurs.
Si Mr le Maire propose des prix attractifs, aucun arrété (sauf si jai mal lu) ne réserve ou n'interdit l'achat de bois à tels ou tels habitants.
Je demande donc la relaxation pure et simple pour les faits qui me sont repprochés.
Recevez, votre Honneur, l'expression de mes salutations respectueuses.
Réquisitoire de l'accusation
Certes, il y en a sur le marché joueur, mais il me semble bien que la majorité dépassent le prix maximum autorisé par le décret.
Et puisqu'il y en a sur le marché, pourquoi ne l'achetez vous pas?
Il s'agit donc bien d'une création de pénurie artificielle.
"Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public."
Vous continuez de plus a acheter tout le bois mis en vente par la mairie, même en étant en procès en ce moment même.
Le témoignage de Thyxia nous montre d'ailleurs que ces achats empechent les boulangers de produire pour les habitants....
Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Compte tenu
- que vous m'avez juger coupable avant d'entreprendre ce procès (cf vos messages sur plusieurs Topics)
- que vous avez déja fixé le montant de l'amende (cf vos messages sur plusieurs topics)
- que le Procureur n'a instruit qu'à décharge
- que vous vous appuyez sur une loi qui n'a jamais été mise en application
je considère ce Procès, comme un Proçès d'intention visant à me dénigrer en vue des prochaines éléctions municipales et vous demande de me relaxer purement et simplement.
Dans le cas contraire, je serais dans l'obligation de faire appel de vos décisions.
Bien à vous.
La défense a appelé Thyxia à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,
J'ai été appelée à la barre afin d'apporter mon témoignage concernant le Sieur RicLayat. Celui m'a demandé de vous indiquer la bonne foi dont il fait preuve lors d'une transaction.
Voici donc ce que je peux en dire. J'ai eu besoin d'échanger quelques devises avec mon mari, et pour cela, nous utilisons une rame, ce qui est bien pratique je dois dire. Par 3 fois, nos rames ont été achétés par le Sieur RicLayat, et par 3 fois j'ai dû lui écrire afin qu'il me les rende. Il l'a fait bien sur, cependant, ce la m'a fait perdre beaucoup de temps.
Toutefois, je profite d'être ici pour signaler que dans cette affaire, je suis aussi très impactée par le manque de bois... Je ne puis plus exercer mon métier de boulangère car n'ayant plus de bois pour mon four. Le Sieur RicLayat m'en a bien promis, mais je n'en ai pas encore vu la couleur.
Je suis donc obligée de retourner labourer des champs...
Votre honneur, comprenez aussi que je ne puis plus fournir de pain à nos pauvres vagabonds... et je crains d'ailleurs de mettre mon pain en vente à un bon prix, pour le voir disparaitre aussitot dans l'escarcelle de ce monsieur.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
La défense a appelé Joeconnard à la barre
L'accusation a appelé Fccasper à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur, mes respects Mr le procureur,
Je viens apporter mon témoignage concernant le comportement inqualifiable du Sieur RicLayat ici coupa.. euh, accusé !
Les faits sont simples en réalité. Ce monsieur, depuis son arrivée se vante de mettre des marchandises a bas prix !!! En fait il s'agit de pain (qu'il a surement acheté moins de 6 ecus en profitant des bléiculteurs, meuniers et boulangers d'autres villages)vendu à 7,25. Il ne fait que s'aligner sur le prix le plus bas de notre marché... il n'y a aucune "bonne volonté" de sa part, juste être sur que c'est son pain qui sera acheté ! Idem pour le blé, qui est le deuxieme produit dont il se vante d'avoir vendu si peu cher !!!
Mais tout cela n'est que poudre aux yeux !!!!
Car lorsque l'on y regarde d'un peu plus pres, on découvre alors une véritable machine à détruire une économie !! Le bois n'est plus présent sur notre marché. En tant que forgeron, j'ai tenté de revendre une hache nouvellement aiguisée ce matin, lorsque je me suis aperçut qu'il était sur le point de l'acquérir à la place de la mairie !!! Nos villageois n'osent plus mettre en vente leurs articles à bas prix comme cela se faisait, afin de contribuer à l'essor de notre beau village...
St Claude a déjà traversé de nombreuses tempètes, mais celle-ci met en difficulté TOUS les habitants du village !!! Tous le bois est systématiquement raflé !! Certains accord de distribution auprès du Comté sont sur le point d'être annulé car nous ne pouvons les honorer !!! Nous devions fournir du pain, de la viande, de la farine au Comté, et cela n'est pas possible car notre production est ralentie voire arretée !!
La mairie tente de mettre du bois à disposition des artisans à un prix raisonable, tellement raisonnable que le Sieur RicLayat se jette dessus !! Les preuves sont dans le dossier d'instruction ! Et nos forgerons, boulangers, charpentiers sont donc au chomage !! J'en veux pour preuve le témoignage de Dame Thyxia qui ne peut pas faire fonctionner son four !!! Nos habitants vont bientôt manquer des denrées les plus basiques et nécessaires à leur survie, et à leur activité.
Et je m'aperçois que ce vil personnage semble penser être au dessus de nos lois, car malgré ce procès, il continue, aujourd'hui encore, à écumer notre marché de toutes ses denrées sensibles. Ce matin même, il a de nouveau ravi l'intégralité du bois. De plus je le soupçonne, mais je n'ai aucune preuve, de vouloir saboter les finances de la mairie par le biais du rachat automatique.
Enfin, je garde pour la fin, les insultes qu'il diffuse ça et là, la calomnie dont il fait preuve à l'encontre des elus de St claude, tel notre lieutenant... Non, vraiment ce genre d'individu me mérite aucune clémence !
Je remercie la cour de m'avoir permis d'apporter le témoignage de tous les villageois au travers de leur maire.
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