Procès ayant opposé LordDure au Franche-Comté
LordDure était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu a fait amende honorable et le délit était plus que mineur donc il me semble que pour cette fois ci la justice pourra fermer les yeux.
Par contre ne vous avisez pas de recommencer sieur LordDure!
Acte d'accusation
Le 09/11/05 9:40 par Duncan Idaho
Messire LordDure,
Vous êtes accusé d'escroquerie pour la vente d'un légume à 13,25 écus alors qu'un décret municipal vous impose un prix maximum de 12,75 écus.
De plus, vous n'avez pas voulu vous arranger à l'amiable avec les forces de police.
Première plaidoirie de la défense
Je suis desoler M.le juge,je plaide coupable j'avais pas vue qu il y avais un prix maximun je regrette amerement mon insoussiance et promet de ne plus recommencer
Réquisitoire de l'accusation
Le 11/11/05 10:15 par Duncan Idaho
Vous ayant moi-même acheté des légumes à 10 écus avant même que ce procès ne démarre, ce qui est signe de bonne volonté à mon sens. Aussi je ne demande qu'une amende symbolique de 1 écu.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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