Procès ayant opposé Ouil au Franche-Comté
Ouil était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Non non pas 2 fois^^
Acte d'accusation
Le 13/11/05 18:30 par Duncan Idaho
Messire Ouil,
Vous êtes accusé d'outrage sur la personne du maire de Poligny. Vous l'auriez insulté outrageusement, et ce, sans raison valable, le 12/11.
Ce n'est pas vraiment ce que j'appelle une attitude civique et rien ne justifie un tel acte.
Première plaidoirie de la défense
Je lui ai envoyé un message pour la féliciter de sa nomination comme maire. j'attendais au moins une réponse. Mais je n'ai rien recu. Rien. J'ai alors vu rouge. Je ne suis peut etre pas riche. Mais je crois mériter le respect minimum. Je regrette absolument pas mes actes, votre honneur. Je vous salue bien bas.
Réquisitoire de l'accusation
Le 15/11/05 9:15 par Duncan Idaho
Ce procès étant doublon de celui lancé par la maire de Ploigny, je demande le non-lieu.
Dernière plaidoirie de la défense
Je ne vais can mm pas etre jugé deux fois !?
La défense a appelé TRITOU12 à la barre
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