Procès ayant opposé Lascar93350 au Franche-Comté
Lascar93350 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
J'ai horreur de ce genre d'esclavagiste!
16 écus d'amende pour lui apprendre à ignorer la justice et la loi
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.
Acte d'accusation
Le 11/11/05 10:00 par Duncan Idaho
Messire Lascar93350,
Vous êtes ici accusé d'esclavagisme répété : le 07/11 à 08:23 sur la personne de Vargo pour 12,00 écus et le 08/11 à 09:23 sur la personne de Sealiah pour 14,00 écus .
De plus, vous avez sciemment refusé les tentatives d'arrangements proposées par la police.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Le 15/11/05 9:20 par Duncan Idaho
L'accusé n'a même pas daigné se défendre, je réclame donc une amende de 16 écus pour couvrir les 10 écus de fraudes ainsi que les frais de justice.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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