Leuconostoc était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Très bien le délit étant vraiment très léger et l'accusé s'étant présenté je le relaxe donc à condition qu'il rembourse la différence!
Je fais confiance à Duncan pour faire appliquer la sentence!
Acte d'accusation
Le 14/11/05 9:05 par Duncan Idaho
Messire Leuconostoc,
Vous êtes accusé ici d'escroquerie. Vous avez vendu le 11-11-2005 à 20:30 un couteau pour 20 écus, alors que par décret municipal à Vesoul le maximum autorisé est de 19,25.
De plus, vous n'avez pas daigné vous mettre en conformité avec la justice comme demandé par mon courrier.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Le 17/11/05 par Duncan Idaho
Là encore un accusé qui ne se défend pas.
Je demande 6 écus d'amende pour couvrir les 0,75 de fraude + les frais de procédure.
Dernière plaidoirie de la défense
Messire le juge,
J'ai été accusé par Mr Duncan Idaho d'avoir voulu frauder mais moi même j'ai été victime de fraude au préalable par un autre vendeur dont je ne me rappel plus le nom. Aussi j'ai reçu une missive m'indiquant de revendre cet article mais je ne me rappelais pas de la valeur de celui-ci, d'où ce prix. Je suis prêt à rembourser la différence ou a racheter ce couteau. Concernant l'amende je la conteste haut et fort quitte a devoir payer une sanction plus forte car je ne savais pas où racheter ce couteau. Je vous remerci de votre compréhension et transmettez mes excuses à Messire Duncan Idaho.
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