Procès ayant opposé JeanXVIII au Franche-Comté
JeanXVIII était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Voilà je vais être un peu moins dur que le procureur, mais si je vois encore votre nom au tribunal vous irez en prison en plus d'avoir une amende!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Le 15/11/05 20:45 par Duncan Idaho
Messire JeanXVIII,
Non content d'être accusé d'escroquerie, vous faites maintenant dans l'esclavagisme. Vous avez embauché Tchoukatte le 14/11 pour 12 écus, alors que le minimum imposé par décret municipal imposait 17 écus.
Et vous avez été largement sermonné précédemment sur les lois en vigueur pour les connaitre.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Le 18/11/05 16:00 par Duncan Idaho
Toujours pas de défense, et récidiviste qui plus est. Je demande une amende de 25 écus, qui couvriront le montant de la fraude et les frais de procèdures, et qui vous passeront aussi je l'espère l'envie de recommencer.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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