Procès ayant opposé Zoubi au Franche-Comté
Zoubi était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .
Acte d'accusation
Le 22/11/05 22:30 par Duncan Idaho
Messire Zoubi,
Vous êtes accusé ici d'escroquerie pour avoir vendu le 15/11/05 un poisson pour 25 écus alors que la maximum autorisé par décret municipal est de 22 écus.
De plus, vous avez refusé les propositons d'arrangement à l'amiable par la police.
Première plaidoirie de la défense
Je débute dans ce jeu, je n'avais pas connaissance des prix maximum. Depuis l'intervention de Duncan Idaho je respecte cette régle. J'ai proposé un accord à l'aniable qui a été refusé, Ducan n'a pas cru bon de m'avertir il accuse sans sommation, je demande donc la relaxe
Réquisitoire de l'accusation
Le 26/11/05 18:00 par Duncan Idaho
Messire Zoubi,
"Errare humanum est" comme on dit (10% en latin :p).
Je demande à ce que vous soyiez condamné à une amende de 8 écus pour couvrir les 3 de fraude et les frais de procédure.
Dernière plaidoirie de la défense
Je suis d'accord pour payer les trois euros mais les frais de procédure sont uniquement liés à votre travail, si vous aviez accepté cet accord à l'amiable il n'y aurait pas eu de de frais de procédure;
L'accusation a appelé Shook à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs,
Zoubi a refusé de me racheté le poisson, l'objet du délit, en prétendant que cette façon de faire n'est pas correcte d'après lui. Il m'a proposé de me remboursé la différence entre le prix maximal du marché et le prix auquel il a vendu son poisson. J'ai refusé car dans ce cas je devrais le faire pour toutes les affaires d'escroquerie et je me retrouvé avec une quantité de marchandise dont je n'ai pas l'utilité et que j'aurais du mal à revendre sur le marché au prix maximum défini par la mairie au vu des prix faibles pratiqué sur celui-ci.
De toute façon, Zoubi ne voulant pas me racheté le poisson en question, l'acte d'escroquerie n'aurait pas été annulé. Pour moi il est coupable d'escroquerie...et j'éspère qu'il seras puni pour ce crime ,mais je demnderais à la cours d'être tous de même indulgent au vu du fait qu'il débute.
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