Sandra_rt était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bonjour,
aux vues des éléments du dossier vous êtes reconnue coupable d'escroquerie par la cour de justice et condamnée à payer une amende de 2 écus. Avec une mise à l'épreuve de 7 jours.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
Acte d'accusation
Le 22/11/05 22:10 par Duncan Idaho
Dame Sandra_rt,
Vous êtes accusé ici d'escroquerie pour avoir vendu le 06/11/05 un légume pour 13 écus alors que la maximum autorisé par décret municipal est de 12 écus.
De plus, vous avez refusé les propositons d'arrangement à l'amiable par la police.
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,
Je suis assez étonnée par cette accusation.
On m'accuse d'avoir vendu un légume à 13 écus alors que je n'ai vendu aucun légume!! Je ne vend que des sacs de blé pour l'instant...
De plus, dans l'accusation il est question "d'arrangement à l'amiable" mais je n'ai reçu aucun courrier, donc je me demande de quel arrangement il s'agit?!
Pour toutes ces raison, Monsieur le juge, je vous demande de me reconnaitre non-coupable.
Bien a vous.
Sandra
Réquisitoire de l'accusation
Le 24/11/05 22:00 par Duncan Idaho
La Justice est la même pour tous, quelque soit le forfait. Je pense que tout est dit.
Je demande une amende de 6 écus pour couvrir la fraude et les frais de procédure.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Raphaël1902 à la barre
Voici son témoignage :
bonjour monsieur le juge,
J'ai la preuve ici: http://chateau-de-dole.forumactif.com/ftopic614.escroquerie-Sandra_rt.htm que Sandra à bien vendu un légume trop cher.
L'affaire à été suivie par Sand
raphaël1902 lieutenant de poligny
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