Zerwan était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Accusé levez vous.
Vu la loi du 8 Août 1451 prise dans son second alinea.
Vu l'arrêt de la cour d'appel confirmant l'existence tacite d'un lien d'allégence entre les résidants d'une province et son comte ou sa comtesse. [affaire Stephy26 du 3 Novembre 1453]
La cour affirme que l'association de personnes ayant pour finalité la création d'une organisation mafieuse constitue un trouble à l'ordre public réprimé par la loi.
Attendu qu'il s'agit d'une organisation criminelle, la qualification du crime peut de bon droit être élevée au rang de trahison.
Attendu qu'il appartient au juge d'apprécier la recevabilité des preuves qui lui sont soumises par le procureur, et que le cas échéant, le juge est à même de demander un complément d'enquête.
Attendu qu'un complément d'enquête à été mené par un service indépendant à ma demande et en vertu des pouvoirs de perquisition qui m'ont été donné par son altesse impériale l'empereur LongJohnSivler confirmant les preuves produites par les services de renseignements Franc-Comtois.
Attendu que le prévenu a une conception très personnelle mais non moins innadmissible de l'organisation de la société.
Attendu que le prévenu ne nie pas les faits ce qui enlève toute nécessité de preuves autre.
Attendu que le prévenu a fait mention de ses complices dans ses déclarations devant la cour.
Attendu que le prévenu nie avoir prêté un serment d'allégeance envers la comtesse actuelle, mais attendu qu'il n'est pas nécessaire d'avoir fait serment d'allégeance pour être soumis au droit comtal.
La cour d'appel vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés, et vous condamne à une peine de prison de 17 jours dont 2 ferme et 125 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Acte d'accusation
Le 22/11/05 21:00 par Duncan Idaho
Dépôt de preuves consultable ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=5391#5391
Messire Zerwan,
Vous êtes ici accusé de trahison envers la Franche-Comté. En effet vous vous êtes associé avec Carl_le_viking, Elgrande, Petgaz et Tyrael dans une opération de banditisme à grande échelle (voir leur procès) qui a pour but la prise de contrôle du chateau de Franche-Comté (preuve 3) au prix de l'enrichissement personnel des bandits mercenaires que vous vous efforcez de recruter et ceux avec qui vous vous êtes associés (preuve 7).
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, j'ai peur qu'il s'agisse d'une grossière erreur...
Que fais-je en face vous en ce moment ?
Accusé de trahison ?
A ce que je sache, jamais je n'ai prêté allégeance aux dirigeants actuels du comté, c'est pourquoi il serait difficle de les trahir...
Il est question de banditisme à grande échelle... mais ou sont les victimes ? Peut-être ai-je discuté avec des amis d'un sujet comparable, mais depuis quand accusons nous des personnes simplement parce qu'elles discutent de leur idées ?
Cette soi-disante "prévention" est digne de n'importe quel pouvoir totalitaire, qui écartera de son chemin tous ceux dont les idées différent des leurs, ou bien les membre du parti d'en face, bien trop dangeureux (le PUCST....)...
Cette série de procès n'est là que pour arranger le conseil, et pour assurer sa sécurité ! Elle n'a aucun sens, et aucune justification valable.
C'est pourquoi je demande justice face aux ordres de notre chère comtesse, qui aurait tendance à se croire reine, en clamant mon innocence.
Réquisitoire de l'accusation
Le 27/11/05 5:35 par Duncan Idaho
Votre allégence à cette organisation de bandits pour faire de la Franche-Comté un état mafieux a été reconnue par les preuves apportées, et les faits que vous vous apprêtiez à faire reconnus par les témoignages de Carl_le_viking et Linux lors de leurs procès.
Vous trahissez non pas seulement le Conseil en faisant cela, Conseil qui n'est qu'au service de la Franche-Comté, mais surtout tous les habitants de notre fier et indépendant comté. Non, en rien nous ne voulons être soumis et dépendant d'une bande mafieuse pour nous développer.
Etant donné que vous n'êtes pas parmi les dirigeants de cette organisation, je demande donc à ce que vous soyez condamné à 3 jours de prison et une amende de 150 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
Oui, j'appartiens à cette armée de mercenaires (et j'en suis fier !) !
Et alors ?
Oui, nous avons discuté de choses et d'autres !
Et qu'est-ce qui nous prouve qus ces discussions ont bien été retranscrites ?
Cette accusation manque de preuves, j'insiste...
Personne n'a vu témoigner ce fameux espion, donc rien ne nous prouve que ce qu'il vous a rapporté est vrai !
Ou bien que vous n'en ayez pas modifié ses dires !
Ou encore que cet espion existe !
Et pour ces messages soi-disant de Carl, rien ne prouve qu'ils proviennent de sa plume !
Carl a peut-être affirmé tout cela publiquement, mais je n'en vois aucune trace dans ce "dépôt de preuves" dont vous êtes si fiers, et aucune de ces actions n'a été tentée.
D'ailleurs, si je vous dis que répétions une pièce de théâtre pour Noël, comment pourriez vous me démontrer le contraire ?
Je vais d'ailleurs demander à quelqu'un de témoigner, l'un de nos plus grands fans !
La défense a appelé Spamm à la barre
Voici son témoignage :
Salutations, (nobles) sires,
Tout d'abord...
je voulais dire que je suis un des dirigeants de L'organation "criminelle" ( qui n'a pas commis de crime ^^).
Organisation vouée à la grandeur de la franche comté. Malheureusement, nous n'avaons même pas eu le temps de redorer le Blason de ce comté.
D'ailleurs.. on se casse! On part en savoie, donc en fait, on s'en fous.. on aura nos peines, et foutu le bazar ici.
// ( CMdT veux de nous, lui)
Donc, Salut!
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