Tyrael était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Accusé levez vous,
Vu la coutume de Franche-comté concernant la Haute Trahison, la cour affirme qu'il n'est pas nécessaire d'y avoir de lois écrites pour que soit qualifié de Haute trahison l'action d'un conseiller comtal visant à la déstabilisation de celui-ci contre l'avis de son comte légitime.
Attendu qu'il appartient au juge d'apprécier la recevabilité des preuves qui lui sont soumises par le procureur, et que le cas échéant, le juge est à même de demander un complément d'enquête.
Attendu qu'un complément d'enquête à été mené par un service indépendant à ma demande confirmant les preuves produites par les services de renseignements Franc-Comtois.
Mais attendu que vous avez été accusé de haute trahison envers la Franche Comté, mais qu'aucun preuve ne permet de faire un lien direct, personnel et indubitable entre vous et un groupement criminel visant la Franche-Comté.
La cour de Justice de Franche-Comté prononce un non lieu en votre faveur.
Acte d'accusation
Le 22/11/05 21:00 par Duncan Idaho
Dépôt de preuves consultable ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=5391#5391
Messire Tyrael,
Vous êtes accusé ici de Haute Trahison envers le conseil de Franche-Comté et les Franc-Comtois. En effet vous vous êtes associé avec Carl_le_viking dans une opération de banditisme à grande échelle (voir le procès de Carl_le_Viking) qui a pour but la prise de contrôle du chateau de Franche-Comté (preuve 9) au prix de l'enrichissement personnel des bandits mercenaires que vous vous efforcez de recruter et ceux avec qui vous vous êtes associés (preuve 7).
De plus, vous aviez l'intention d'abuser pleinement de votre place actuelle au Conseil pour vous protéger et fragiliser le pouvoir en place, afin de faciliter la révolte (preuve
.
Pour finir, j'imagine mal que vous puissiez vous rendre compte ce que de tels actes, commis par des membres de la famille royale de France d'Imbleval, auraient pu entrainer au niveau des relations diplomatiques entre le Royaume de France et le Saint Empire Germanique.
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, si vous en avez toujours,
Je me défendrais en trois points.
Le premier. Que l'on me dise, s'il vous plait, explicitement quelle loi et ou la trouver empêche de se révolter contre le Chateau de Franche-Comté, et quelle loi empêche de s'associer pour discuter de tout et n'importe quoi?
Inutile de voter dès ce soir une loi rétroactive, cela prouverait juste votre despotisme et le fait que nous vous empêchions de mettre a éxécution votre politique dictatoriale, qui est quand même bien appliquée en ce moment, mais qui sans nous, serait approuvée par tout le conseil.
Le deuxième, qu'ai-je fait? Rien.
Tout cela n'est qu'un moyen détourné pour faire taire l'opposition, qui a part discuter, n'a rien fait. Rien.
Et vous vous considerez toujours comme impartial?
La troisième, ou suis-je cité dans vos preuves?
Nulle part. Depuis quand Petgaz parle-t-il a ma place? Il ne parle pas a ma place.
Réquisitoire de l'accusation
Le 27/11/05 5:30 par Duncan Idaho
Messire Tyrael,
Vous entamez très mal votre plaidoirie, ne serait-ce le réquisitoire que je présente à présent, je vous aurais poursuivi pour outrage à magistrat.
De plus, vous continuez en insinuant que des lois sont votées ou modifiées rétroactivement pour donner raison à vos accusateurs, ce qui me parait bien fallacieux et de mauvaise foi, d'autant plus que vous n'en apportez pas la preuve.
Vous plaidez donc non coupable pour les faits qui vous sont reprochés, mais le plaidez bien mal et sur un ton qui ne sied vraiment pas à quelqu'un se trouvant sur la selette. Vous n'apportez aucune preuve ni aucun fait qui vous disculpe des faits à votre encontre lors de ce procès.
Votre appartenance à cette organisation criminelle est reconnue, et les buts de cette organisation ont largement été expliqués par Carl_le_Viking et Linux lors de leur procès.
Je demande donc à ce que Tyrael d'Imbleval soit jugé coupable de haute-trahison, et, dû aux honneurs de son rang de noble, qu'il soit condamné à la guillotine.
Dernière plaidoirie de la défense
J'ose vous signaler que vous répondez a ma plaidoirie d'une manière disons, très détournée...
J'ai demandé a ce qu'on me dise ou je puis trouver une loi interdisant de se réunir, ce a quoi vous n'avez pas daigné répondre, peut-être parce qu'il n'y en a pas...Je me trompe?
Je n'insinue pas que des lois sont votées rétroactivement, je veux simplement dire que ce procès ne reposant pas vraiment sur des lois a respecter, la Comtesse serait bien capable de mettre en place une loi de ce type pour se donner raison...
Ensuite, oui je plaide non coupable. Pourquoi?
Comme je l'ai dit, où mon nom est-il cité?
Et c'est moi qui n'apporte pas mes preuves et qui suis de mauvaise foi, rapellons le.
Mon appartenance a cette organisation criminelle est reconnue? Montrez le moi donc dans vos "preuves". Vous ne le pouvez pas?
Encore une fois, c'est moi qui n'apporte pas mes preuves et qui suis de mauvaise foi.
Pour finir, je laisse votre honneur ( je parle a Monseigneur le juge ) juger de la véracité des "preuves", et de cette accusation, qui malgré tout, me parait, comment dire, motivée par les tensions actuelles présentes au conseil.
Accueil 