Alexandreden était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'arrêté et le procès de la mairie de Belley sont annulés. L'arrêté peut être mis en place avec l'accord du conseil avec une ou dès la mise en place des nouvelles Lois.
Sincèrement, Alandaros.
Acte d'accusation
Bonjour Monsieur le Procureur,
À Belley, la vente au rachat automatique est interdite. Ce fut notifié par la missive municipal, il y a un bandeau déroulant qui le rappelle, c'est marqué sur l'annonce du Maire et sur le Forum.
J'ai organisé une équipe de nuit pour traquer les petits malin qui revendent à 4h00 du mat (quand la Mairie touche la gabelle de la noblesse). Et cette équipe vient de porter ses fruits. Je tiens à préciser que ce sont des personnes tout à fait honorable, assermentée, élue du Peuple au sein de mon Conseil Municipal. Or voici leur rapport :
Citation:
Mon rapport pour cette nuit :
2005-11-11 04:44:16 : Vous avez acheté automatiquement 10 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 160,00 écus.
personnes connectées :
Alexandreden de Saint leger
Aurea d'Arcy
Lalo
Marina de La Lande de Calan
2005-11-11 04:58:46 : Vous avez acheté automatiquement 5 quintaux de carcasses de vache pour 150,00 écus.
personnes connectées :
Alexandreden de Saint leger
Aurea d'Arcy
Wrothak
Fiche de Alexandreden de Saint leger
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 2
Points de réputation : 55
Argent : 3090
Alexandreden est forgeron.
Alexandreden élève des cochons, des cochons.
Dernière connexion le 11 Novembre 2005 à 05h36
______________
Fiche de Wrothak
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Belley
Niveau : 2
Points de réputation : 68
Argent : 52
Wrothak est forgeron.
Wrothak cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 11 Novembre 2005 à 05h55
P.S. Aurea et Marina font partie de l'équipe de nuit.
Je porte donc plainte au nom de la Mairie de Belley contre Alexandreden pour transgression de l'arrêté municipal.
En dommages et intérêts, je demande à ce que l'accusé soit condamné à renflouer le trou créé par les rachats automatiques que Belley connait depuis une semaine (date de ma prise de fonction et de l'arrêté) soit 7197 écus (confirmable par screenshot si vous le souhaitez).
Je demande également à ce qu'il soit interdit de culture de denrées vendables au rachat automatique sous astreinte (nouveau procès s'il n'obtempère pas).
Merci.
Première plaidoirie de la défense
M. le juge M. le Procureur
Je reconnais avoir vendu 10 carcasses de cochons à la ville
toutefois sachez que je suis arrivé ce matin à belley, car je suis marchant ambulant pour la savoie et j'ai fait livraison hier de 100 kilo de pierre pour aider notre bailli à l'époque c'était Sirjames qui m'avait fait un prêt pour allez chercher ces pierres.
j'en ai encore 100 kilo dans ma maison, mais comme vous le savez il me faut attendre le delai des 7 jours pour me reinstaller ici et accéder à ma maison actuelement je suis installé à St Claude.
donc je m'escuse pour cette vente de cochons mais vous ne pouvez m'accusé de l'avoir fait avant car c'est mon 1 jour de retour et de plus le rachat et limité à 10 produits et autorisé partout.
donc si vous le désirez je rachèterais ces 10 carcasses à la mairie.
et dans 2 jours je me reinstallerai pour vous revendre les 100kilo de pierres qui me reste.
Vous habitez dans une forge.
Vos offres d'emploi
L'inventaire de votre propriété
Votre propriété se trouve à Saint Claude.
Vous pouvez établir domicile à Belley .
(Cette ville étant en peuplement, vous ne perdrez ni vos champs, ni le contenu de votre propriété)
Vous avez dans votre propriété :
0,00 écus
33 sacs de maïs Jeter
100 quintaux de pierre Jeter
51 demi-quintaux de carcasses de cochon Jeter
6 stères de bois Jeter
4 kilos de minerai de fer Jeter
6 couteaux Jeter
voilà mon depot de maison.
Alors espère avoir indulgence de ce tribunal
car franchement je pensais pas à mal. juste essayer de survivre car apres avoir revendu à bourg mon premier stock j'ai remboursé mon chef.
si votre décision et de me faire payer pour tous les autres une tel somme sachez que je ne la posséde pas et si c'est ainsi qu'on remercie les gens de bonne fois .
et dite moi ou dois je revendre alors le reste de mes pierres car si c'est pour avoir une amende de 7700ecus pour avoir vendu 10 carcasses. je préfère me suicider et enmenner dans ma tombe le reste de ces pierres.
veuillez agréer mon profond respect...
et je vais de ce pas me chercher une corde solide.
à titre d'indication je ne prends aucun avocat ni de défenseur alors jugé moi de suite.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
Méssieurs de la cour,
je pense que j'ai fait une faute vu l'interdiction de ce maire, qui est comprehensible du fait que tant de gens deverse leurs produits toutefois et pour m'escuser j'ai racheté 10 morceaux de viandes à 20.01 donc par rapport au prix des carcasses de cochons c'est un peut plus .
donc si vous désirez faire la part des choses j'ai reconnu mon erreur me suis installé à Annecy compte travailler pour cette ville et y vivre .
comme vous le voyez je ne fuis pas mes responsabilité et je suis toujours sur térritoire de savoie .
je me tiens à votre disposition, en vous faisant remarquer qu'avant ces fait il n'y avait pas à la gargotte de décret officiel pour se statut certifier par le Duché.
toutefois je respecte ce maire donc j'attends de vous une indulgence.
Recevez messieurs mon profond respect..
Alexandreden marchand ambulant.
La défense a appelé Alexandreden à la barre
Voici son témoignage :
afin de montrer mon erreur et de me racheter aupres de vous voici la preuve que j'ai racheté à la mairie 10 morceaux de viande car il n'y avait pas de carcasses de cochons.et le prix et supérieur au pris du cochon.
11-11-2005 17:40 : Vous avez acheté à la mairie 10 morceaux de viande pour 20,01 écus.
bonne journée et pensez à venir déguster une chopine à la taverne....
La défense a appelé Alexandreden à la barre
Voici son témoignage :
et pourquoi m'accusez vous d'avoir vendu aussi des vaches alors que je n'en élève pas et que le maxi autorisé et de 10 produits.et pourquoi de pas mettre aussi les autres personnes que vous soupçonné d'avoir vendu celà.
moi j'ai avoué d'avoir vendu ces 10 cochons mais c'est tout.
alors est ce que la justice de mon pays est elle à double tranchant car je ne vois aucune autre accusation pour les autres personnes.
bref je suis vraiment déçu par cette attitude envers moi,
RECEVEZ ma doléance et espère que vous m'accorderez votre indulgence pour avoir commis cette soit disant faute car c'est la première fois que je compare devant une cour de justice.
et de ce fait ma carrière de marchand ambulant et entachée actuelement donc pour moi je ne ferais plus ce métier. si vous désirez m'acheter mes 100kilos de pierres tenez en compte avant de me jeter dans vos cachots car c'est important pour la survie de nos mines, apres vous pourrez me pendre si vous le désirez.
L'accusation a appelé Aurea à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Depuis quelques jours, la mairie de Belley est sujette à des rachats automatiques de carcasses à 4h du matin. La décision de mettre en place une équipe de nuit de garde a donc été prise avec le maire. Toutes les nuits, avec mon amie Marina, nous surveillons les allées et venues dans les rues de Belley.
Tous les matins, à la fin de notre garde, j'envoie un rapport au maire pour lui notifier tous les événements de la nuit.
Dans la nuit du 10 au 11 novembre, nous avons croisé Alexandreden de Saint leger dans une rue de Belley. Puis en allant à la mairie, nous avons pu constater que des carcasses avaient été revendues peu avant. J'ai donc notifié cela dans mon rapport que j'ai envoyé au maire à la fin de ma garde.
(Hrp étant nobles toutes les deux, nous surveillons les personnes connectés la nuit à partir de 4h, les listons, ainsi que l'heure, puis ensuite après une rapide comparaison avec les horaires des rachats automatiques à la mairie, on voit qui était connecté à ce moment là.)
Aurea d'Arcy
Membre de l'équipe de nuit à Belley
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