Amo59300 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
je vous accorde le bénifice du doute cette fois.
a deux conditions 1- on ne recommence plus sinon c'est double
2- on essaie d'écrire que je sois capable de lire.
Mitiak
Acte d'accusation
Une fois encore, Amo59300 est accusé d'esclavagisme.
Cette fois, la victime est fusain, qui n'a été payé que 20 écus alors que la grille de salaire en vigueur à Autun en préconise 22 pour 0 points de caractéristiques.
L'accusé ne peut se retrancher derrière une quelconque ignorance des règles, ayant déjà été condamné pour le même motif, et étant tout de même artisan, donc relativement expérimenté.
Merci de fournir à cette cour toutes les explications qu'elle est en droit d'attendre sur ce nouvel écart de conduite...
A Dijon, le 6 novembre
Par Toultoutim, procureur de Bourgogne
Première plaidoirie de la défense
je ne dors pas sur ce jeu, je ne savé pas la grille ,la derniere fois on m'a dit k'il fallait payer 20 ecus au mini, et c ce ke g fé ,puis la on me dit ke c 22 ecus kan tu es artisans dc g appliqué la regle.tout comme je ne savé pas q'un artisans ayant 2 terres devé cultiver obligatorement un potager,comme j'avé un champs g du le reinitialiser pour le transformer en potager et cela a mes frais,on m'avé donné une semaine pour le faire tandis ke la g pas eté prevenu,je demande dc votre clemence
Réquisitoire de l'accusation
Etant donné votre ancienneté et votre statut d'artisan, vous êtes censé être au fait des lois et règles qui régissent votre village... Surtout après avoir été condamné pour des motifs similaires... La grille de salaires est affichée en permanence à la mairie d'Autun et j'en profite donc pour la rappeler (une dernière fois ?) :
Arrêté 1 :La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :
Artisans - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 22 écus
10 de qualification : 27 écus
19 de qualification : 30 écus
Paysans à 2 terres - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 20 écus
10 de qualification : 25 écus
19 de qualification : 27 écus
Paysans à 1 terre - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 18 écus
10 de qualification : 22 écus
19 de qualification : 25 écus
C'est pourtant clair il me semble, d'autant que la majorité des autunois la respecte, c'est donc qu'elle n'est pas si difficile à appliquer, cette grille salariale...
Pour le préjudice subi par la victime et votre manque d'assiduité à respecter les arrêtés, je préconise 10 écus d'amende.
Pour la récidive, je réclame également 10 écus d'amende car on en est au énième procès il me semble...
Quoiqu'il en soit, j'attends de vous, cher Amo59300 que vous soyez désormais irréprochable quant à vos embauches. Merci de faire attention aux offres d'emploi que vous déposer...
A Dijon, le 7 Novembre
Par Toultoutim, procureur de Bourgogne
Dernière plaidoirie de la défense
je quemande votre clemence ,je viens de ramarker ke la grille eté affichée en mairie,je vouis demande dc de me gracier pr cette fois, car je passé juste ce jour la de statut de paysan a celui d'artisan, je vous jure ke je ne connéssé pas la grille.
on peut conclure un marché, la prochaine incatade de ma part ,ma peine sera doublée,si vous m'accordé le benefice du doute.
merci
Accueil 