Tonyg1 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
voila 5 écus d'amende
je déteste ceux qui ne viennent même pas au tribunal, j'ai l'impression de faire rire de moi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Vous avez le 28 octobre embauché Belzaran à 17 écus ce qui est en dessous du minimum légal à Chalon.
Par ailleurs, vous avez déjà été accusé d'esclavagisme par le passé...
Votre délit est mineur mais il existe, c'est la raison pour laquelle la justice souhaite vous entendre, d'autant que vous n'avez daigné répondre aux sollicitations de Maestro, le lieutenant de police
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Le délit est faible mais réel... Une non défense constitue à mon sens une circonstance aggravante. Une amende de 5 écus serait souhaitable si l'accusé ne se présente pas dans cette cour avant le verdict.
Toultoutim, Procureur de Bourgogne
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Belzaran à la barre
Voici son témoignage :
J'avoue avoir été un peu perdu dans cette affaire. En effet, cette embauche était ma première dans les RR et je ne savais pas qu'il y avait un salaire minimum légal. J'ai donc été exploité à mon insu et j'en suis très affecté.
Si je n'ai en effet pas répondu à Maestro, c'est parce-que je découvrais le jeu et que je ne savais pas trop quoi répondre ni quoi faire.
L'accusation a appelé Maestro à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge !
En effet tonyg1 est récidiviste, et de plus il n'a pas répondu à mon courrier que je le lui ai envoyé ! je crois même que la victime non plus ne m'a pas répondu ! Il n'y a pas eu de JA donc aucun moyen de rembouser, enfin de dédommager la victime !
Personnelement je n'attend pas un grand discours d'excuse de la part de l'accusé mais juste un mot qu'il me dire qu'il a bien reçu le courrier que je lui ai envoyé !
Voilà je n'ai rien à dire de plus là-dessus !