Cap_nemo était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
relaxé je vein de voir votre changement de champ.
Acte d'accusation
L'accusé ne possède pas de champ de légumes alors que l'arrêté 2 d'Autun l'y oblige, vu son statut d'artisan et vu qu'il possède 2 champs. Il a par ailleurs bénéficié d'un délai de 7 jours pour se mettre en conformité avec cet arrêté, mais rien n'a changé.
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
Il est vrai que j'ai deux terrains avec des élevages dessus.
Depuis que l'on ma dit que c'était interdit j'ai fait le nécessaire pour abattre mes vaches, la dernière est abattue aujourd'hui même.
A partir de demain 5 décembre mon champ sera un champ de légumes (et vous pourrez vérifier).
Il faut dire que j'ai moi meme fait une demande auprès du juge du Comté Mitiak pour lui demander si passé niveau 3 permettait d'avoir deux champs avec de l'élevages voila sa réponse :
"Expéditeur : Mitiak
Date d'envoi : 2005-11-29 22:40:57
mon bon cap_nemo
et bien non, désolé on ne peut pas.
c'est le roy dans son inifnie sagesse que en décida anisi".
Donc je ne vois pas pourquoi M. silver qui est shérif et qui devrait très bien connaître la loi se permet d'avoir deux champs d'élevage et me répond que cela est normal quand on est notable voir ci joint sa réponse :
"Titre : Re: (II)Arrêté municipal n°2
Expéditeur : Silver
Date d'envoi : 2005-11-27 15:36:25
citation : Tout artisan possédant deux terres devra cultiver obligatoirement un potager.
hors ce n'est pas le cas
je suis notable
çà ne s'applique plus à moi
mais durant tout mon niveau 2 : tu es assuré que j'ai toujours été en règle".
J'espére être relaxé.
Et je porte plainte contre M. SILVER pour escroquerie.
Dans l'attente de votre réponse.
Avec mes respects .
Réquisitoire de l'accusation
Bon, je crois qu'un éclaircissement sur l'arrêté 2 à Autun s'impose. Cet arrêté n'est valable que pour les artisans. Je suis désolé de vous l'apprendre mais vous n'êtes pas notable (à aujourd'hui, soit le dimanche 4 décembre), vous êtes bien artisan (niveau 2) cher Cap_nemo. Silver, qui est notable (niveau 3), a le droit de posséder les champs qu'il veut...
Cela dit, si vous vous mettez effectivement en règle dès demain (avoir un de vos 2 champs en légumes), je pense que la relaxe pourra être prononcée. Inutile de chipoter pour 1 jour, j'en conviens.
Dans le cas contraire, 10 écus d'amende seront souhaitable pour punir ce délit.
Fait à Dijon, le 4 décembre
Par Toultoutim, Procureur de Bourgogne
Dernière plaidoirie de la défense
Bonjour.
C'est fait mon terrain et un champ de patates.
bonne journée
La défense a appelé Silver à la barre
Voici son témoignage :
on est le 5 décembre et Cap_nemo a bien un potager
une amende symbolique de 1 écu pour le jour de retard pour lui apprendre à respecter la loi
La défense a appelé Mitiak à la barre
Voici son témoignage :
je veut pas vraiment m'étendre parce que c'Est inutile, mais votre question il me semble(désolé j'ai suprimer le message il y a quelque temps) était est-il possible d'avoir un élevage de cochon et des cultures(mais ou autre) bon j'ai peut-être répondu vite et n'est regardez que le maïs. Donc c'est peut-etre un malentedu, mais si l'accusé dit qu'il va changer de champ je serai d'Avis d'attendre un peu avant de rentre mon verdict le temps qu'il change de champ. et si effectivement il change il sera relaxé.
L'accusation a appelé Louetki à la barre
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