Procès ayant opposé Hadrie à la municipalité de Arles
Hadrie était accusé de escroquerie.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Fufanu avait revêtu la robe qui gratte et cela lui faisait toujours autant plaisir. Au menu ce soir, une affaire d'escroquerie dans laquelle, l'accusé à fuit ses responsabilités*
Bonjour à tous,
Il ne manquerait pas l'accusé par hasard, à croire que ça devient une mauvaise habitude.
Le Codex nous dit que si un accusé fuit au cours du procès, il doit être condamné par contumace.
Nous, Fufanu Deslacets, Juge intérimaire de Provence, déclarons l'accusé Hadrie coupable d'escroquerie et le condamnons à 20 écus d'amende. De plus, au vue de son effronterie et de son irrespect de la fonction de policier, allourdissons sa peine d'une journée aux bonnes grâces des geoliers.
Qu'il en soit ainsi.
Vous pouvez évacuer la salle désormais.
Fait à Aix le 5 septembre 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
En tant que bourgmestre d'Arles, je dépose plainte contre Hadrie pour non respect du decret sur la grille des prix et pour agression d'un agent de police.
Lieu : Ville d'Arles
Date : 19/08/1455
Heure : entre 03h00 et 04h00
Hadrie a mis en vente un sac de blé à 14,50 écus sur le marché, alors que la grille des prix de la ville indique un prix maximum de 13,50 écus.
Preuve: https://i.servimg.com/u/f22/11/48/01/07/ble00610.jpg
Le sergent de police Alcibias a tenté un règlement à l'amiable en envoyant à Hadrie un courrier: https://i.servimg.com/u/f22/11/48/01/07/006_bm10.jpg
Cependant, non seulement Hadrie n'a pas voulu coopérer, mais en plus, il a insulté un agent de police.
Preuve:
https://i.servimg.com/u/f22/11/48/01/07/repons10.jpg
Ceci est inadmissible!
Je demande que cet odieux personnage soit punit comme il le mérite.
Merci votre Honneur
LeCastor, Maire d'Arles,
le 20 août 1455
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Apparemment, le sieur Hadrie ne semble pas vouloir se repentir de ses actes, puisqu'il n'a meme pas daigné se présenter devant vous.
De plus, il a envoyé au sergent Tibo un courrier très très louche, prouvant de ses mauvaises intentions.
https://servimg.com/view/11354766/21
Je vous demande de faire en sorte de mettre le sieur Hadrie hors d'état de nuire. je pense qu'il mériterait quelques jours de prison.
Merci votre Honneur,
LeCastor, maire d'Arles, 27 août 1455.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Alcibias à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,
L'acte d'accusation est exact; j'ai acheté avec mon mandat un sac de blé à hadrie à 14.5 £cus.
J'ai tenté un arrangement à l'amiable.
La réponse à été rapide, mais comme la preuve le démontre, j'ai dû conclure qu'un arrangement à l'amiable n'était plus possible. Faisant confiance à la magistrature je me suis empressé de remettre le dossier à mon supérieure afin qu'il entâme le processus judiciaire.
Alcibias le 21 aout 1455
L'accusation a appelé Luth_de_la_vega à la barre
Voici son témoignage :
Messire
Je vous adresse directement cette plainte suite au comportement inadmissible de Sieur Hadrie.
malheuresuement, Sieur hadrie est un habitué de nos services et les cas d'escroquerie ce repette...
Vu la reponse qu'il a fournit a mon sergent, je demande une sanction exemplaire et pour ma part definitive afin que Sieur Hadrie ne continue pas a nuir a la population arlesienne.
Les fait qui lui sont reprochés sont codifé selon le decret sur les prix maximum au sein de la municipalité arlesienne et je suis convaincu que Sieur hadrie continu a ne pas les respecter afin de s'enrichir.
Je jure de n'avoir dit que la verité et je le repette les insultes donné a mon sergent sont pour ma part inadmissible ainsi que sa volonté d'escroc.
Luth_de_la_vega en l'an de grace 1455 le 20 aout
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