Procès ayant opposé Tib0 au Comté de Provence
Tib0 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Fufanu en avait marre de son rôle de Juge, ce poste l'exaspérait au plus au point tout comme les plaidoiries fleuves...*
Accusé levez vous !
Nous sommes en présence d'une procédure assez folklorique je dirais, nous sommes allés de surprises en surprises. La plus grosse surprise reste l'évocation de la reconnaissance de l'accusé ici présent. Depuis quand faut-il connaitre une personne avant de pouvoir l'arrêter dans ces actes ! Une tentative de prise de mairie qui plus est. Remercions donc le groupe des maréchaux pour leur bon travail à ce niveau là.
Pour en revenir au procès en lui même, le CODEX n'a pas été respecté à plusieurs reprises dont une fois par le procureur lui même en tardant à énoncer le réquisitoire. Il y a donc vice de procédure et il ne mène qu'à la relaxe de l'accusé.
Ca sera tout...
Vous pouvez évacuer la salle.
Fait à Aix le 9 septembre 1455
Acte d'accusation
Nous, Ayarashi Otori , inculpons en ce jour le Sieur Tib0 pour Troubles de l'ordre public.
Votre honneur, une plainte à été déposée à l'encontre de Tib0 pour Troubles de l'ordre public,
et celle ci à été jugée recevable.
Les faits sont les suivants:
Le lieutenant Jolicoeur, qui faisait sa ronde de nuit avec le sieur Vanhel a surprit le Sieur Tib0,
tentant un assaut sur la mairie de Marseille.
En vertu de l'article suivant du CODEX III de Provence:
Article I-2.1: Toute personne tentant de destabiliser une mairie en organisant une révolte, menée ou non à terme, sans l'aval du conseil comtal, est susceptible d'etre mise en accusation au motif de trouble à l'ordre public.
Nous appelons à la barre Jolicoeur.
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,
Tout d'abord je ne peux que me gausser d'avoir été mis en procés pour les memes faits par deux protagonistes différents...
Votre codex n'applique t-il pas la rêgle NON BIS IN IDEM? Peut-on décemment juger le meme individu deux fois pour des faits similaires? Ou peut être monsieur le procureur pourrait-il s'enquérir des affaires portées devant sa juridiction?
De surcroit, je ne puis que soulever devant vous monsieur le juge, l'incompétence de votre procureur qui fort de sa verve relativement fallacieuse, a tout simplement endossé votre rôle, en "m'inculpant" dés son acte d'accusation.
Est-ce une autre curiosité de votre jurisprudence le fait que ce soit le procureur qui inculpe et donc qui juge à votre place? Ou alors qu'un citoyen provençal ne pouvant légitimement prétendre à un procés equitable, est condamné d'office sans avoir pu se défendre? Ou enfin, Monsieur le procureur ne devrait-il pas réviser ses gammes?
Devant cette curiosité judiciaire, et ces violations manifestes du codex, je serais tenté d'invoquer un evident vice de forme.
Cependant je suis joueur, je me défendrai devant les accusatons de Fragrance le maire de Marseille, animé par l'espoir de me faire représenter une derniere fois par celle qui longtemps m'a fait chavirer.
Ceci dit, je m'en remettrai à votre sagesse monsieur le Juge et vous laisserai prendre la décision qu'il incombe dans un pareil cas d'erreur judiciaire. En effet n'est-ce pas à vous de balayer devant votre porte?
Je vous remercie.
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge,
Elle y fait référence à l’instruction de ce dossier, dont je reconnais que la procédure comporte des incohérences. Je tiens cependant à signaler, que malgré ces erreurs, la plainte a fini par être déposée dans le lieu adéquate et que… les retards d’instructions sont dus à des mutations des procureurs qui m’ont précédés.
Pour des raisons de justice, et parce que Messire Tib0 en tant que figure de notable se doit de donner l’exemple à l’ensemble des habitants de la ville de Marseille, je souhaite que ce procès soit mené jusqu’à son terme.
Après avoir pris connaissance de la plaidoirie de maître Heulynn je souhaite revenir sur quelques points qui y sont soulevés.
- Maître Heulynn, a demandé aux témoins de la scène : -"Connaissais-tu Tib0 avant cette tentative de révolte ? » L'avais-tu déjà rencontré ou croisé ?
D'où tenais-tu sa "photo" ?
Elle insiste sur le fait que les personnes présentes ne connaissaient Messire Tib0 au moment de l’attaque de la mairie pour ne déduire son innocence dans cette affaire.
Voici une conclusion qui me laisse dubitative. Il faudrait donc que les personnes qui ont en charge la défense de la mairie connaissent par avance les assaillants pour que leur témoignage soit recevable ? En d’autre termes, seuls les connaissances des forces de la maréchaussée seraient habilitées à attaquer les mairies !
Par ailleurs, si Messire tib0 a pu être facilement identifié, c’est tout simplement parce qu’il appartient aux notables de la ville de Marseille. Il y réside depuis de nombreux mois et il a été facile pour un lieutenant, à partir de la description détaillée de l’assaillant de trouver des habitants de la ville qui ont reconnus là les riches vêtement de cette noble famille, d’autres les traits et l’allure du noble Tib0
Enfin, tenter de détourner l’accusation portée en jouant sur l’interprétation de -"Article I-2.1, est fort habile mais… fort dangereux aussi pour les prochaines affaires qui seront à traitées dans ce tribunal. Messire Tib0 du fait de sa position, n’avait pas besoin de s’adjoindre d’autres intervenants pour mener à bien l’attaque de la mairie. Bien au contraire, le fait d’avoir mené seul cette attaque témoigne d’une préméditation du sont acte : il a jugé être suffisamment fort pour prendre d’assaut une mairie qu’il supposait non défendue par un bourgmestre fraîchement élu et peu aguerri à la prudence.
Ignorer cette attaque parce qu’elle a été faite par une seule personne, laisse ouverte la liberté à toutes la noblesse de se livrer à cette infraction en toute impunité.
Toutes ces raisons me conduisent à demander à ce que cette affaire soit traitée jusqu’à sont terme.
Fait à Aix, le 1 septembre 1455
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Heulynn à la barre
Voici son témoignage :
Messire le Juge.
Permettez-moi de vous présenter mes salutations.
Je voudrais avant toute chose dire mon étonnement quant à ce procès!
En effet, il est éclatant de vérité que mon client, l'honorable sieur Tib0, n'a rien à faire ici !
J'en veux pour preuve...ceci !
*Heulynn sort une pile de documents*
Sur le premier document que voici :
https://2img.net/r/ihimizer/img212/3548/sanstitre3gg9.png
nous avons un Lieutenant de police qui vient porter plainte au SDP. Vous noterez que ce n'était pas là qu'elle aurait dû aller...
Elle dit qu'elle a reconnu le sieur Tib0.
Elle a même pu en faire elle-même un portrait que voici !
https://2img.net/r/ihimizer/img177/6744/tib0mh4.png
Pourtant, quand je lui demande, par courrier :
-"Connaissais-tu Tib0 avant cette tentative de révolte ?
L'avais-tu déjà rencontré ou croisé ?
D'où tenais-tu sa "photo" ?
Le soir de la révolte, il y avait toi et Vanhel, c'est bien ça ?
Personne d'autre ? "-
Voici sa réponse :
https://2img.net/r/ihimizer/img62/3197/sanstitre1gs6.png
Elle ne connaissait pas le sieur Tib0, ne l'avait jamais vu ! Mais elle sait que c'est lui !
Quant à son dessin, si bien réalisé de mémoire, je vous laisse contempler celui que mon portraitiste a réalisé :
https://2img.net/r/ihimizer/img233/234/sanstitre4nf8.png
Moi, je ne vois que la bouche qui ressemble et encore...
Je me permets de continuer.
Nous avons ensuite le sieur Vanhel qui était de faction, cette nuit-là.
Que nous dit-il ?
https://2img.net/r/ihimizer/img524/3720/rvolteul2yp4.png
Il nous dit qu'il a reconnu, lui aussi, le sieur Tib0 !
Mais oui...pourtant, aux mêmes questions posées par courrier, le sieur Vanhel répond ceci :
https://2img.net/r/ihimizer/img62/3007/55921729wl8.png
Et oui...lui non plus ne connaissait pas le sieur Tib0 avant cette nuit-là...et pourtant, il le nomme textuellement, dans sa déposition, au SDP !
Est-ce donc une hallucination collective ?
Sans aucun doute parce que...cerise sur le gâteau déjà chargé...voici la dame Coquinelady qui, au SDP, nous affirme (par le truchement d'un courrier) avoir reconnu le sieur Tib0 !
Encore une...
https://2img.net/r/ihimizer/img212/4457/sanstitre2rw4.png
Mais je vois que vous devinez la suite...
Oui ! Aux mêmes questions, elle répond la même chose que ses amis !
https://2img.net/r/ihimizer/img406/2403/sanstitre1kf7.png
*Heulynn se tait, laisse les personnes présentes regarder les documents.*
Messire Juge et vous, membres de cette honorable Cour, je vous demande si l'on peut accuser un homme d'avoir tenté de se révolter, sur des témoignages que j'ose dire faux !
Messire Juge, le sieur Tib0 n'était pas devant la Mairie, il n'a pas essayé de se révolter ! Non, messire Juge, le sieur Tib0 était sagement dans son auberge, à Marseille, certes, mais dans une auberge !
Vous allez me dire que c'est la parole des défenseurs de la ville contre celle de mon client ?
Vous avez raison...
A cela je répondrai que devant autant de preuves affligeantes, autant de peu de conscience professionnelle de la part de ces défenseurs de Marseille, je mets ma confiance dans les paroles du sieur Tib0 !
Vous pensez sans doute déjà que je n'ai pas tort dans ma défense, messire Juge et vous avez raison à nouveau entièrement raison !
Mais...je n'ai pas fini !
En effet, messire Tib0 a soulevé un aspect du motif de son inculpation.
Reprenons, si vous le voulez bien, ce motif.
Il est dit ceci :
-"Article I-2.1: Toute personne tentant de déstabiliser une mairie en organisant une révolte, menée ou non à terme, sans l'aval du conseil comtal, est susceptible d'être mise en accusation au motif de trouble à l'ordre public."-
Que dit cet article ? On nous parle d'organisation de révolte.
Où donc voyez-vous une organisation ?
Je vois dans les témoignages, que je dis et répète, faux, que le sieur Tib0 aurait agi seul !
Tiens donc...pour moi, au sens du terme "organisation", j'imagine un groupe, plusieurs hommes tentant de s'en prendre à une Mairie.
Cet article est tiré du Livre III, bien connu, dans la partie intitulée "crime organisé - du complot".
Or donc, voici, encore, que l'on sous-entend que cette révolte qu'aurait menée messire Tib0 était organisée et relèverait du complot ! Monsieur le juge, vous n’ignorez pas dans votre grande maîtrise du droit que le crime organisé est par nature une structure, donc regroupant plusieurs individus, respectant les ordres d'un chef pour réaliser des profits illicites par des méthodes prohibées.
Allons...trouvez-moi, à Marseille, une seule personne à qui messire Tib0 aurait proposé de se révolter !
Vous n'en trouverez pas!
Tib0 ne s’est pas révolté, et il est encore moins à la tête d’une organisation qui l’aurait fait !
Je terminerai sur un dernier point...crucial, également !
Je veux parler de la procédure et de l'instruction de ce procès...*Enorme soupir suivit d'un sourire entendu*.
Voici donc...
Je note une première entorse. A savoir que mon client est ici "inculpé" par le Procureur. Or, vous n'ignorez pas, messire Juge, que l'inculpation est de votre fait et non pas du fait de la Procure qui s'octroie ainsi votre place...*sourire au Juge*.
Cette « erreur » de madame le Procureur serait-elle le signe que celle-ci voit ou veut voir plutôt mon client coupable ? Ou bien madame le Procureur piétine-t-elle sciemment la présomption d’innocence accordée à tous citoyens provençaux par le Codex, jugeant que ce principe fondamental est dépassé ?
Il faut aussi se rappeler que le Lieutenant Jolicoeur est venue déposer sa plainte au SDP alors qu'elle aurait dû le faire auprès du Maire, dame Fragrance.
Premier vice de procédure.
Si le Lieutenant avait correctement suivi la marche à suivre, pourtant si bien inculquée au centre de formation, cela aurait évité le deuxième vice de procédure qui est ce double procès, lancé dans deux juridictions différentes et obligeant par là même, l'abandon d'un des deux procès. Deux procès ? Pourquoi donc ? Serait-ce pour s’assurer que mon client soit bel et bien condamné ? Notez ici le retour de ma théorie du complot qui s’étaye de plus en plus…
Et comble d'ironie...messire Prévôt nous fait abandonner le procès qui aurait dû être le bon !
Oui, car nous sommes ici alors que nous aurions dû être ailleurs.
Mais...restons ici, les sièges sont plus confortables qu'à côté !
Vous rappellerais-je également que j'ai du attendre deux jours avant que le Prévôt daigne me répondre en SDP, quant au lieu où je devais venir plaider ? Cela relève d'un manque de conscience professionnelle, ni plus, ni moins !
*Heulynn se tut à nouveau, laissant ses paroles toucher chaque personne présente dans la salle.
Enfin, après quelques instants, ne voulant pas abuser de la patience du Juge, elle reprit.*
Messire Juge, je ne peux, ici, au vu de tout ce que je viens de vous démontrer, que vous demander la relaxe de mon client.
Et j'espère que par cette relaxe, il acceptera d'effacer autant d'affronts qui lui sont faits par les représentants de l'ordre et de la Justice et qu'il oubliera ses envies de porter plainte pour dénonciation calomnieuse contre ces faux témoignages ainsi que cette procédure abracadabrante ! Parce que plus qu’un procès ici, que dis-je qu’un attentat fomenté contre mon client, il s’agit d’éviter que notre système judiciaire soit tourné en ridicule.
Nous voulons pour notre province, que la justice soit dotée d’un bras juste et droit et non d’un bras partial et tortueux. Alors Monsieur le juge, vous connaissant quelque peu, je sais que vous ne serez pas abusé par ces témoignages, je sais par expérience vous ayant déjà côtoyé que vous êtes le fervent défenseur des droits de notre comté et que jamais vous ne vous satisferez d’un procès sans fondement, vicié d’erreurs judiciaires.
Oublions ce procès, relaxez mon client, vive le Comté, vive la Justice !
Messire Juge, merci de m'avoir si longuement écoutée.
*Heulynn se retira, emportant sa pile de documents.
Il restait à attendre...*
Aix, le 23 août 1455.
Heulynn de Cadenet
Bâtonnier
Avocate du sieur Tib0
L'accusation a appelé Jolicoeur à la barre
Voici son témoignage :
le lieutenant jolicoeur se présente à la barre un peut intimidée
Votre honneur , je viens en ce jour pour témoigner
en effet lors de ma ronde de nuit en compagnie de sieur Vanhel nous avons surpris le sieur Tib0
pour tentative de révolte as la mairie .
nous avons reussit as le mater
voiçi la preuve :
Dans la nuit du 8 au 9 août, la milice a contrecarré une tentative d'attaque de la mairie.
Le sieur Vanhel présent à mes côtés peut témoigner de cette attaque .
je vous remercie de m'avoir écouter
(première fois que je témoigne veuillez m'excuser si c'est un peut cours
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