Procès ayant opposé Kermitou au Comté de Provence
Kermitou était accusé de haute trahison.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge arrive et découvre qu'il n'y a plus d'accusé.*
Encore un qui a disparu... Pas la peine de se fatiguer.
Merci d'être venu et aurevoir.
Acte d'accusation
Le procureur Fragrance se lève et commence la lecture de l’acte d’accusation
Votre honneur,
Voici les faits qui me conduisent aujourd’hui à présenter un acte d’accusation à l’encontre de kermitou des Isles d'Or.
Comme le prévoit la mise en œuvre du décret concernant la fermeture des frontières de Provence, à son arrivée à Brignoles, Kermitou des Isles d’Or a reçu un courrier lui demandant de présenter un laissez-passer ou bien d’en faire expressément la demande (« Art. VI du décret : Toute personne ne possédant pas de laissez-passer recevra un courrier des forces de police. Elle devra y répondre dans les 24 heures, en vue de sa mise en conformité afin de recevoir le laissez-passer nécessaire »).
Devant l’absence de réponse, un second courrier ont été envoyés auquel Kermitou a répondu en expliquant que sa position au sein du Marquisat lui conférait l’économie de ce type de démarche. Les informations demandées au Marquisat par Dame Arwen (Connétable) n’ayant jamais été fournies, il s’avère que Kermitou des Isles d’Or se trouvait en infraction plusieurs jours après son arrivée en Provence.
Et, faute de n’avoir jamais fourni les pièces demandées et résidant toujours en Provence, il s’avère qu’au regard du décret, il est encore dans l’illégalité : « Art. VII. Toute personne ne possédant pas de laissez-passer après ces 24 heures devra quitter la Provence dans un délai accordé selon sa position géographique. Si cela n'est fait, la personne sera mise en procès pour haute trahison ».
C’est au regard de l’article VII du décret sur la Fermeture de frontières que Kermitou des Isles d’Or est aujourd’hui en procès.
Aix le 2 septembre 1455
Première plaidoirie de la défense
Je cite :
De Messire funnyjok Prévost di marescau
Sujet: Plainte contre Kermitou pour violation du décret [lancé] Dim 12 Aoû 2007, 23:30
Bon sur ceux je declare le proces publique au tribunal.
En revanche ne sachant pas ou en est le procreure 4vi je ne serais pas comment cela va se passer.
Proces a Lancer au tribunal publique.
Jades veuillez presider cette affaire merci.
Fin de citation (à lire ici : http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/Plainte-contre-Kermitou-pour-violation-du-decret-lance-t7637-15.htm)
J'entends donc que ce procès se tienne comme prévu par les textes consultables ici même : http://chateau-aix.forumpro.fr/tribunal-public-f177/Tribunal-Public-t7763.htm
Il est bien évident que je me tiens à la disposition de la justice, dans la stricte application de ses propres textes et décisions. Par là même je souhaite être contacté prochainement par un avocat du barreau de Provence !
@+
Kermitou des Isles d'Or, Comte des Isles d'Or de Provence.
Réquisitoire de l'accusation
La suite du procès opposant Kermitou au Comté de Provence se poursuit publiquement dans cette salle :
http://chateau-aix.forumpro.fr/tribunal-public-f177/Proces-Kermitou-pour-Haute-trahison-t8054.htm
Son accès est ouvert à tous.
Dernière plaidoirie de la défense
Bien joué vous avez gagné ! Un bravo tout particulier à Ingeburge, Lutuxya etc etc.
Le login est Kermitou, le mdp bonbon
faites en ce que vous voulez !
Félicitation les copain, z'avez réussi à paraitre "plus intelligents" que des Francs Comtois, eux n'avaient pas réussi à m'avoir !
Congratullez vous entre "bonnes personnes"
PS merci, ça m'a pêrmis de faire le propre dans mon MSN, j'ai tout viré du coup même les vrais amis qui eux se reconnaitront !
Allez, bonne bourre !
La défense a appelé Moraganemayfair à la barre
La défense a appelé Cybermymy à la barre
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