Procès ayant opposé Kermitou au Comté de Provence
Kermitou était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Plus personne également...
Acte d'accusation
Dans la nuit du 1er au 2 septembre, Kermitou a pris d’assaut la mairie de Brignoles de sa propre initiative.
Si dans un premier temps je souhaitais attendre avant de lancer le procès que différents témoignages soient recueillis afin de donner plus de corps à ce dossier, j’ai décidé – comme le permet l’article I-2.2 du Codex III – de le lancer moins de 24 heures après les faits après avoir constaté que Kermitou avait publié des décrets municipaux sur la halle de Brignoles / http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=201185
Ainsi, en vertu des articles :
Article I-2.1: Toute personne tentant de déstabiliser une mairie en organisant une révolte, menée ou non à terme, sans l'aval du conseil comtal, est susceptible d'être mise en accusation au motif de trouble à l'ordre public.
Article I-2.2 : Dans le cas où une révolte réussirait, il est du devoir:
-du procureur de lancer, sans enquête préalable de la prévôté ni dépôt de plainte en salle appropriée, un procès à l'encontre du meneur, dans les plus brefs délais (moins de 24h).
Je lance le procès pour trouble à l’ordre public à l’encontre de Kermitou.
Première plaidoirie de la défense
Je demande le classement de l'affaire immédiat.
L'accusation affirme que dans la nuit du 1er au 2 septembre je prenais d'assaut la mairie de Brignoles, c'est faux.
Dans la nuit du 1er au 2 septembre, j étais hébergé par mon employeur du jour, le très renommé Messire Elminster !
J'ai en ma possession le contrat de travail le prouvant, ainsi que des preuves du paiement du travail accompli.
L'accusation ne tient pas, comme voudra bien en témoigner Messire Elminster que j'appelle à la barre.
@+
Kermitou, Comte des Isles d'Or
Réquisitoire de l'accusation
La suite du procès opposant Kermitou au Comté de Provence se poursuit publiquement dans cette salle :
http://chateau-aix.forumpro.fr/tribunal-public-f177/Proces-Kermitou-pour-Haute-trahison-t8054.htm
Son accès est ouvert à tous.
Dernière plaidoirie de la défense
Je m'insurge !
Non seulement l'accusation commet un vice sur le fond en m'accusant de faits que je n'ai pas commis mais en plus requalifie en cours de procès le TOP en HT !
Les valeurs de la justice sont bafouées !
Plus que jamais, je réclame l'acquittement.
@+
Kermitou, Comte des Isles d'Or
La défense a appelé Elminster à la barre
Voici son témoignage :
*Elminster entra dans la grande salle du tribunal d'un pas assuré*
Votre honneur,
J'ai bien l'impression que Madame le procureur a, comme l'on dit au ramponneau, abattu ses cartes un peu vite.
En effet, sur mon honneur, je vous le dis, le Sieur Kermitou travaillait effectivement dans mon champs, ce 1er septembre ...
Mais, si votre honneur le permet, je me permettrai d'ajouter que c'est dans la nuit du 2 au 3 septembre que le Sieur Kermitou a pris d'assaut la mairie ... et j'affirme également n'avoir aucune connaissance des vacations du Sieur Kermitou à cette date, mais en tout cas, il n'était pas chez moi !
Mes salutations votre honneur,
Elminster,
Baron de Bar-sur-Loup
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