Procès ayant opposé Léandrius à la municipalité de Toulon
Léandrius était accusé de escroquerie.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé ayant rejoint le seigneur qui saura mieux que les hommes jugé ses actes et se montrer juste dans sa sanction, je prononce donc le non lieu.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Toulon 6 légumes à 10.10 écus alors que le prix limite est à 10 écus, donc en désaccord avec la grille des prix en ce village, c'est infraction a été relevée par notre Sergent Lescar, chargé de la surveillance du marché.
Il vous a contacté à maintes reprise et n'avez pas exécuté le rachat des poissons qu'il vous demandait.
Ainsi j'appelle à Témoin le Sergent Lescar.
Que justice soit faite.
Candiac1er (Maire de Toulon) en ce dimanche du 26 août.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Bien que je ne souhaitais pas ce procès, il a tout de même eu lieu.
Voici donc notre réquisitoire.
Nous rendons donc notre verdict par contumace, puisque l’accusé en mort.
Il n’y a donc pas de possibilité de récupérer une amende, pour le crime commis.
Je demande aux jurés, pour le cas ou ce monsieur ressusciterait, qu’il soit banni à vie du Comté de Provence.
Dura lex, sed lex.
Candiac1er, Maire de Toulon en ce jour du 9 septembre.
Né(e) le 28 Août 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Toulon
Léandrius est MORT.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Lescar à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
C'est dans le cadre de ma mission de sergent de police affecté à la surveillance des prix que j'ai relevé les faits ci-après. Au cours de mon inspection quotidienne du marché, j'ai constaté la présence d'un lot de légumes ne respectant pas la grille des prix de la ville de Toulon. Ceux-ci étaient en effet proposés à 11,10 écus (et non à 10,10 écus comme l'a annoncé notre Maire, sans doute ému et courroucé par le non-respect des arrêtés municipaux dont il est le dépositaire...). J'ai donc acquis les légumes en question et constaté que cette offre émanait du Sieur Léandrius. J'ai immédiatement entamé la procédure amiable en proposant à ce dernier de me racheter les denrées et de les remettre en vente au tarif préconisé. Ce courrier est resté sans réponse, ainsi que les relances suivantes. Face à ce mutisme, j'ai transmis à mon lieutenant les pièces du dossier afin qu'une plainte soit déposée en bonne et due forme par M. le Maire. Je vous remercie de m'avoir écouté.
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