Procès ayant opposé Snake84 au Comté de Provence
Snake84 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Gabriel après avoir entendu le Vicomte de Lantosque pris la parole.*
Le procureur a bien résumé la situation et ne demandant plus de poursuite, je ne peux qu'aller en son sens.
Cependant si la relaxe est effectivement prononcée ne perdez pas de vue que cela est dut à la forme et non au fond. Ainsi j'espère que les affaire en rapport aux insultes et diffamations ne deviennent pas le quotidien dans ce tribunal et que chacun fasse attention à son langage. Il existe de nombreuses manières d'exprimer son mécontentement avec autant d'impact sans pour autant tomber dans la vulgarité.
Allez en paix.
Fait à Aix, le 14 septembre 1455
Juge Gabriel Von Wittelsbach
Acte d'accusation
L’affaire qui nous occupe ici est le pendant d’une autre affaire (Snake contre Robin62) et les raisons qui poussent Robin62 à porter plainte contre Snake les même que celles qui ont poussé Snake à porter plainte contre Robin62.
En d’autre termes, le résultat d’échanges discourtois entre deux personnes : deux procès simultanés et tout ceci parce que deux messieurs n’ont pas su discourir entre eux de façon posée.
L’ouverture de ce procès se fait dans le cadre de l’article II-1.1 qui stipule que Les menaces, insultes, quolibets et soufflets abusifs, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales.
La notification d'une indécence verbale pourra donner lieu à une main courante, ou à un dépôt de plainte pour trouble à l'ordre public, s'il en subsiste des preuves tel que définit article II-1 du livre I du présent codex.
Fait à Aix le 7 septembre 1455
Première plaidoirie de la défense
Eh bien salutations. Je suis fort etonné d'être mis en accusation alors que la seule personne qui devrait se trouver sur le banc des accusés est Robin. Laissez moi vous conter les faits. Un soldat de l'Ost provençale fit un sondage sur une possible annexion de la Provence sur le Languedoc. En ma qualité d'ancien capitaine et membre stratégique de l'Ost provençale je lui ai expliqué posément la raison pour laquelle un soldat de l'Ost provençale ne pouvait faire de genre de blague, cela aurait pu entrainer une guerre ! Ensuite, un certain Robin62, homme à la langue bien pendue, est venu critiquer ouvertement cette analyse alors que celui-ci n'y connaissait ABSOLUEMENT RIEN en matière d'armée. Ce à quoi je lui est retroqué il est vrai "trouducul". Toutefois, veuillez noter que son acte d'accusation est la simple réponse à l'acte que j'ai moi même formulé contre lui. Si je n'avais demandé de procés contre sa personne il n'aurait jamais demandé une telle mascarade. Car franchement, si nommé une personne de "trouducul" est une insulte passible de procés en Provence, j'ai bien peur que dans les jours à venir votre tribunal soit débordé de plaintes pour quelques noms d'oiseaux sans gravité. De plus, n'ayant pas le même rang, cette personne me doit le respect comme défini par le codex, il n'est pas stipulé qu'un noble n'a le droit d'employer le terme "trouducul" en désignant un membre du tiers-etat. Veuillez également prendre en compte le lourd passé et la réputation outrageuse de ce sinistre individu. Celui-ci n'hésite pas à agresser n'importe qui tout en refusant d'en assumer les conséquences. Donner raison à celui-ci serait pure folie. Je demande donc d'être relaxé dans cette affaire car celle-ci n'a point lieu d'être. Je vous remercie.
Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur Heulynn de Cadenet changea de salle, après avoir rendu son réquisitoire, dans une autre plainte où les mêmes personnes étaient citées mais dans les rôles inverses.
Or, la situation était quasiment la même ici aussi.
Elle avança à la barre.*
Votre Honneur.
A la lecture de l'acte d'accusation, je fais les remarques suivantes, concernant la procédure lancée par le précédent Procureur :
- pas de preuve
- pas de témoignage
- pas de référence à une acceptation de plainte par la Prévôté
- pas de signature du Procureur
M'étant rendue, moi-même, au Secrétariat des Plaintes, je n'y ai vu qu'un échange, discourtois certes, mais peu intéressant entre les deux personnes citées dans ce procès, à savoir, le Vicomte de Lantosque, le sieur Snake84 et messire Robin62.
L'acceptation de la plainte, est quant à elle assez laconique également.
Je cite :
"advenant les sois disants insultes prononcées par le sieur Snake"
Dès lors, votre Honneur, je demande que ce simulacre de procès se termine sur un non-lieu et une relaxe de l'accusé. Ceci pour procès infondé et non-respect des procédures.
Je vous remercie, votre Honneur.
Fait à Aix, le 13 septembre 1455
Heulynn de Cadenet
Procureur.
Dernière plaidoirie de la défense
*Snake se leva*
En effet, aucun temoignage contre ma personne, aucune preuve, l'acte d'accusation lui même est une fantaisie.
Je n'ai rien à ajouter votre honneur.
La défense a appelé Lordcassandre à la barre
Voici son témoignage :
pour son dernier jour en tant que Comte, Cassandre était apellé pour témoigner, il se présenta à la barre, salua le juge et s'exclama :
monsieur le juge,
voici comment cela s'est passé, tout a commencé par un sondage d'un soldat, que l'ancien Capitaine de l'Ost Snake84 a analysé en disant que sa povait amené à un conflit chose que je plussoie.
s'en ai suivi une discussion avec Robin62 qui m'a également dit à moi même :
Amuse toi bien le casse pieds!!! Si cela t'éclate!!! Juste un conseil : ne te croit pas trop puissant parce que tu es comte...
j'ai laissé courir car j'ai d'autre chat a fouetter, et ensuite Robin62 a repris une phrase de Snake en lui disant que s'était n'importe quoi.
voila comment tout a commencé, suite à cela Snake a dit à Robin62 trou du cul ce qui ne constitue pas une insulte à proprement dit, mais une constatation de la part de Snake
merci de m'avoir écouté.
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