Procès ayant opposé Robin62 au Comté de Provence
Robin62 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Gabriel était ravi de voir que l'accusé avait enfin décidé de venir déposé, et que ce procès pouvait enfin ce conclure.*
Ce procès, tout comme son équivalent envers le vicomte de Lantosque est une caricature de procès plus qu'autre chose et je suis heureux de le voir se terminer.
Sieur Robin, en effet vous n'aviez toujours pas été relaxé puisque qu'une chose s'y opposer... VOUS. Ce procès vous aura au moins appris que vous disposez de droit, dont celui d'être entendu par la cour et que tout juge que je sois, je ne peux vous privé de ce droit avant 4 jours ouvrable après le réquisitoir du procureur.
Maintenant filez et tenez vous bien, vous ne bénéficierez peut être pas à chaque fois d'un vice de procédure pour être relaxé.
Allez en paix.
Fait à Aix, le 16 septembre 1455
Juge Gabriel Von Wittelsbach
Acte d'accusation
C’est une affaire bien désagréable qu’il me tient de présenter devant vous. Pour établir l’acte d’accusation j’ai dû lire les témoignages des différentes parties impliquées et je dois avouer, que ce fut très désagréable de lire les propos que se sont échangés les Sieurs Robin62 et Snake.
Voici les faits :
Au départ de cette affaire, on remarque une divergence d’opinion entre Robin62 et Snake quant à l’utilité ou pas d’un sondage. Fait qui, nous en avons l’habitude est fréquent dans nos villes.
Mais, alors que des hommes sensés auraient débattus de ce sujet en termes courtois, le ton est monté jusqu’à ce que des injures soient prononcées par le sieur Robin62 à l’encontre de Snake.
Pour faire bref, le sieur Robin62 a traité le sieur Snake « d’enfoiré » et s’est par la suite montré discourtois.
Le sieur Robin62 explique ses paroles en réponse à celles du sieur Snake qui l’aurait traité de « trou du cul ».
Pour laver l’affront reçu, le sieur Snake réclame et je cite : « que le tribunal de Provence le condamne à accepter mon duel à mort sous peine de bannissement à vie. »
L’ouverture de ce procès se fait dans le cadre de l’article II-1.1 qui stipule que Les menaces, insultes, quolibets et soufflets abusifs, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales.
La notification d'une indécence verbale pourra donner lieu à une main courante, ou à un dépôt de plainte pour trouble à l'ordre public, s'il en subsiste des preuves tel que définit article II-1 du livre I du présent codex.
En aucun cas l’article II-1.6 qui stipule que « Dans le cas d'un dépôt de plainte pour diffamation de la part d'un Noble envers un autre Noble, et dans le cas où les deux parties sont d'accord, le procès pourra être remplacé par un duel arbitrée par l'Assemblée des Héraults de Provence. » n’est à l’origine de l’acte d’accusation.
Il ne s’agit donc aucunement de juger si la demande du sieur Snake concernant la possibilité d’un duel, mais bel et bien le cas d’injures prononcées entre deux personnes de rang différents.
Première plaidoirie de la défense
Il entra et salua Monsieur le Juge
Bonjour!!!
Je suis ici pour répondre à une fausse accusation du Sieur Snake84
En effet je suis accusé de l'avoir insulté alors qu'en réalité c'était lui l'insulteur!!!
Je m'explique selon l’article II-1.1:
Qui stipule que Les menaces, insultes, quolibets et soufflets abusifs, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales et qui pourront donner lieu à une main courante, ou à un dépôt de plainte pour trouble à l'ordre public, s'il en subsiste des preuves tel que définit article II-1 du livre I du présent codex.
Le sieur Snake84 par son insulte(peu fort poli d'ailleurs) serait bel et bien en tort!!!
De plus le Sieur Snake m'a insulté et rabaissé en disant je cite:
Que j'étais un trou du cul et un bon à rien et que le terme "Trou du Cul" "aurait plutôt redorer sa réputation qui vaut pas grand chose à vrai dire"
Les preuves se trouvent là:
http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/Plainte-contre-Snake84-pour-Insultes-A-lancer-t7994.htm
Donc voilà Monsieur le Juge que fais-je là alors que le véritable accusé se trouve sur le banc des victime?!
Voilà monsieur le juge ma plaidoirie
Je tenais aussi a saluer notre belle justice Provençale, le Sieur Lord Cassandre et la Sieur Frangrance. Merci
Il se retourna et parti
Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur Heulynn de Cadenet arriva au Tribunal, prenant la place laissée par le Procureur précédent.
Après une lecture attentive de l'acte d'accusation, Heulynn leva un sourcil.
Elle prit la parole.*
Votre Honneur,
Ce lieu est un Tribunal. Pourtant, j'ai l'impression de me trouver dans un lieu autre que l'antre de la Justice.
Je ne peux que déplorer la façon dont le Procureur précédent a lancé cette accusation.
En effet, n'apparaît aucune preuve, aucun témoignage non plus.
L'acte d'accusation n'est pas daté ni même signé.
Et ô suprême étonnement...une acceptation laconique de plainte sans aucune référence au Codex de Provence, par le Prévôt.
Nous voici malheureusement devant une accumulation d'erreurs de procédure.
Je vous demanderais donc, dans le respect le plus total de notre Justice, de relaxer le prévenu et de clôturer ce procès qui n'a d'égal que son écho dans une autre salle et ce, pour non respect de la procédure.
Je vous remercie de votre attention, votre Honneur.
Fait à Aix, le 13 septembre 1455.
Heulynn de Cadenet
Procureur.
Dernière plaidoirie de la défense
Rien à redire à part peut-être que je n'ai toujours pas été relaxé!!!
La défense a appelé Redodd à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge.
Je me présente, comme vous me l'avez demandé.
Suite à mon sondage, j'ai pris connaissance des différents commentaires, et ce, régulièrement.
Une fois le sondage abandonné, j'ai pu remarqué que Sieur Snake84 et sieur Robin62 continuaient à échanger des propos de manière assez agressive.
Je dois dire que je ne connaissais pas Snake84 avant ces faits. Quant à Robin62, j'ai pu le rencontrer à plusieurs reprises à Toulon. Il est une personne, je dois dire, assez agréable et conviviale. Enfin, je m'éloigne peut-être du sujet.
Je ne suis pas juge, mais je dois dire que je ne comprends pas très bien pourquoi le Sieur Snake84 attaque en justice Robin62. Car, j'ai la nette impression que l'échange, même s'il n'était pas courtois depuis le début, est tombé bien plus bas lorsque j'ai pu lire des injures telles celles décrites dans l'acte d'accusation.
Voici ce que j'ai pu observer : le dimanche 12 août 1455, le sieur Snake84 a parlé de Robin 62 en terme de "trou du cul". Le lendemain, le sieur Robin62 a parlé de Snake84 en terme d'"enfoiré".
Mon témoignage s'arrête là. Je ne vois pas ce que je pourrais ajouter. Sauf que ça me rend triste.
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