Procès ayant opposé Balto13 au Comté de Provence
Balto13 était accusé de haute trahison.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Messire Balto, je dois reconnaître au procureur que je n’ai pas non plus un traître mot de votre première plaidoirie, sans doute un patois étranger mais il me semble avoir perçut que vous sous entendiez une triste histoire de sorcellerie peut être, allez donc savoir.
Bien revenons à des choses plus tangibles, vous avez enfreint le décret sur la fermeture des frontières et le reconnaissait vous-même ce qui est une bonne chose et nous fera perdre moins de temps. L’entré du château est parfois un peu rude je vous le concède mais vous auriez pu répondre à nos douaniers ou même à Dame Arwen, notre Connétable qui semble s’être occupé de votre cas personnellement. Le bon sens aurait donc pu vous sauver.
Quoi qu’il en soit votre situation est ainsi que vous êtes entré en Provence illégalement et que vous avez manqué de respect à des fonctionnaires et des hauts responsable du Comté, ce qui est intolérable. Vous essayez de nous dire que par sorcellerie quelqu’un avait pris possession de vous mais ne produisez ni preuve ni témoin de cela et je ne peux me baser sur votre seule parole vous le comprendrez.
Vous n’êtes plus tout jeune et vous devais savoir depuis le temps que les Comtés ont des lois et que celle ci sont appliqués. Tout comme vous devriez savoir qu’il est préférable d’user d’une expression en adéquation avec notre époque pour se faire entendre.
En l’occurrence je vous reconnais coupable de Haute Trahison et vous condamne à 150 écus d’amende et 1 jours de prison, vous ne serez cependant pas banni de Provence et si vous désirez vos y installer, nombre de provençaux se feront certainement une joie de vous aider. Notre Comté est fort beau et bien plaisant quand on sait comment il fonctionne et qu’on respecte les règles. Espérons en tout cas que cette expérience vous aura au moins appris à vous renseignez et à vous ouvrir aux autres quand vous avez des problèmes.
Force reste à la loi.
Fait à Aix le 24 septembre 1455
Juge Gabriel Von Wittelsbach.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Acte d'accusation
Messire Juge, comparaît devant nous, aujourd'hui, messire Balto13, accusé de haute trahison.
Lecture de l'acte d'accusation contre le sieur Balto13, demeurant à Toulon.
*Etant donné le décret "De la fermeture des Frontières".
*Etant donnés les courriers envoyés au sieur Balto13, pour lui demander une mise en conformité avec le dit décret, selon le procédé habituel.
*Etant donné la non-volonté du sieur Balto13 de se mettre en conformité (voir ses courriers).
*Etant donnés la plainte déposée par sieur Alastor54 et les témoignages recueillis par le Prévôt, sieur Richelieu.
*Etant donnés tous les documents visibles ici :
http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/plainte-contre-Balto13-t8234.htm
*Etant donnée l'acceptation de la plainte par notre Prévôt, le sieur Richelieu.
Nous, Heulynn de Cadenet, Procureur de Provence, déclarons l'ouverture du procès contre le sieur Balto13 sous le chef d'inculpation de haute trahison, pour non-respect du décret "De la fermeture des Frontières".
Nous soulignerons également le manque de respect flagrant dont fait preuve l'inculpé.
https://2img.net/r/ihimizer/img521/5174/courrierbaltono4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img508/8875/preuveik2.png
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un Avocat.
La liste est disponible ici:
http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/Victime-Accuse-Prenez-un-avocat-t7992.htm
Fait à Aix, le 17 septembre 1455.
Heulynn de Cadenet
Procureur de Provence.
Première plaidoirie de la défense
bonjour je reconnais ne pas avoir fournie d'autorisation pour entrer en provence voir preuve 1 car je ne suis pas inscris au chateau et que je n'y arrivais pas .La preuve 2 est irrecuperable car sans doute vous aver pu voir que je n'etait pas tres ami avec Evax que je conné en HRP.Nous somme plusieur ami a joué dessus (evax n'est pas mon ami c'est un ami de mes ami)et a un moment un de mes ami a donné mon mot de pass a evax je ne sais pas pourkoi d'ailleur .j'avais le meme pour mon compte joueur et pour le forum alor il s'amusait a prendre ma place pour dire nimportequoi.IL a aussi fait ca a fauve 78 a qui je vais demander de temoingné.pour les autres plaites j'aimerai bien savoir ce que l'on me reproche parce que la je ne vois pas .pour l'election je me suis presenté avec de bonne intention mais je ne conaissait pas bien le systeme alor j'ai fais quelque erreure mais je voulais etre elu quand on ma fais remarqué mes faute evax a pris mon identité pour dire des truc du genre de la preuve2 .
je sais que cette affaire parrais loufoquemais je vous demande de me croire.j'ai fais des erreure mais certaine tiene de la responsabilité de EVax .si le topic n'avait pas eté detruit vous aurier pu comparer les addresse ip de 2 wolfy 78 celle d'evax et la mienne .
merci a tous
Réquisitoire de l'accusation
*Comme plus aucun témoin ne semblait vouloir se présenter, le Procureur se leva.*
Votre Honneur !
Mais qu'est-ce que raconte donc cet énergumène ?
Je n'ai, pour ma part, pas compris la moitié de ses paroles qui semblent tout droit sorties d'un délire alcoolisé !
Je note simplement, en regardant les preuves fournies par l'accusation, un refus, de la part de l'accusé, de se mettre en conformité avec nos lois !
Ce qui, je vous l'avoue, me contrarie fortement !
Je ne chercherai donc aucune circonstance atténuante et me contenterai, comme le sieur Balto13, de répéter que lorsqu'on refuse ce qui est prescrit par la loi, on en paye les conséquences !
Votre Honneur, je demande à ce que cet individu soit reconnu coupable de haute trahison pour refus de demander un laissez-passer et obstination dans sa position et ce, selon le décret « De la fermeture des frontières » !
Je demande dès lors, une peine à la hauteur des griefs. Je réclame deux jours de prison, 150 écus d'amende, retirés immédiatement de sa bourse. A sa sortie de prison, le sieur devra quitter le sol provençal dans les 5 jours. Comme il ne possède rien, en Provence, cela sera possible. Il devra fournir la preuve de son déménagement au greffier de Justice.
Merci de votre attention, votre Honneur.
Aix, le 23 septembre 1455
Heulynn de Cadenet.
Procureur.
Dernière plaidoirie de la défense
je vous est deja dit que je n'arrivait pas a m'inscrire au chateau donc je ne peut pas demandé d'autorisation .pour ce qui est du forum je c'est que c'est difficile a croire mais c'est bien vrai et moi je le sait.Pour ce qui est de la peine je trouve ca quand meme un peu exessifes ,de la prison et 150 ecus encore si j'avait tué qqn je comprendrai mais la.et puis je trouve Haute trahison un peu elevée vous aurier pus metre trahison tout simplement mais bon c'est votre metier et vous dever savoir ce que vous faite et je ne remet pas en doute vos desition je vous fait juste par de mes impressions.au lieu de m'infliger une peine lourd je vous propose de me retirer de provence; j'etait aller a aix hier et je peut sortir de provence et vu que je n'est pas de champs je peut demenager et vous pourer le verifier via ma fiche.
Merci de reflechir a ma proposition.
La défense a appelé Fauve78 à la barre
L'accusation a appelé DameArwen à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
alors que l'on nous avait prévenu que l'individu Balto13 pourrait être dangereux il est entré sur les terres provençales. Comme pour chaque entrée non en règle un douanier lui a envoyé le premier courrier expliquant les démarches à suivre pour ne plus être en infraction. Comme il n'a pas répondu au bout de plusieurs jours et continuait à se déplacer en Provence il en a reçu un second le prévenant du risque de procès si il ne se mettait pas en règle. Nous avons attendu un peu plus que la limite afin d'avoir de nouveaux renseignements sur l'homme et comme il ne donnait toujours pas de nouvelles je lui ai écrit moi, en tant que Connétable pour lui dire qu'il serait mis en procès. Il m'a répondu de façon très impoli en disant de lui "foutre la paix" avec "nos traités à la con".
Voilà l'histoire en bref j'espère que cela vous suffira.
Merci et bonne journée
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