Procès ayant opposé Lila au Comté de Provence
Lila était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vous devra commencer à savoir que je n’aime pas du tout la diffamation et que j’ai tendance à la réprimer sévèrement. Or aujourd’hui le contexte d’une campagne électoral doit être pris en compte, il ne faut pas que la justice empêche à l’avenir toute personne de s’exprimer sur les candidats, tout en préservant un minimum de respect durant ces périodes parfois animés. C’est donc la conciliation de ces deux impératifs qui motive cette décision.
Tout d’abord Dame de Villelaure, le fait que plusieurs personnes vous suivent dans vos propos à l’encontre de Vivivivi ne les justifient en rien. Le plus grand nombre n’a pas forcément raison et malgré l’intervention de messire Alcibias qui est une personnalité d’Arles, celui ci ne fait qu’exprimer un sentiment..
Cependant vous amenez certains documents pour étayer vos dires, l’article II-1.2 du Livre 1 de notre codex doit exclure le rapport des conversations en salle du conseil municipal et n’en garder que les éléments authentiques que sont les relevé d’achat/vente. Les autres pièces sont recevable y compris la copie de l’envoi de la missive de Deminerve en qualité de commencement de preuve.
Je rappel que la diffamation se caractérise par l’absence de fondement des propos tenus et doit avoir put être cru par une personne normale, Or les derniers éléments amenés par la défense servent de fondement aux allégations porté en place publique de sorte qu’il ne peut s’agir ici de diffamation. Ces éléments sont aptes à laisser penser, puisqu’il laisse apparaître que Vivivivi à revendu plus de 400 écus de marchandise diverse en trois jours, qu’effectivement la plaignante aurait tendance à être animé d’un intérêt personnel dans l’utilisation des services proposé par la municipalité.
Reste donc sans fondement les propos sur la fiabilité de la plaignante et sa propension à s’attribuer les mérites d’autres. Propos étant insuffisant à justifier une condamnation pour diffamation.
Ainsi les propos tenus en place publique ne sont pas diffamatoire puisque mettent en évidence des faits établis par les actions passées de la plaignante et permettent à toute personne en ayant connaissance de s’interroger légitiment sur les buts poursuivis et d’en informer l’électorat.
Je prononce donc la relaxe. Allez en paix.
Fait à Aix le 25 septembre 1455.
Juge Gabriel Von Wittelsbach.
Acte d'accusation
Votre Honneur, honorable Cour.
Nous appelons à comparaître, ce jour, dame Lila, habitante d'Arles, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.
*Etant donnée la plainte déposée au secrétariat des plaintes, par la plaignante, dame Vivivivi.
http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/Lance-Plainte-pour-diffamation-de-Lila-d-Arles-t8298.htm
*Etant donnés les articles du Codex :
Livre I :
"Article II-1.1: Le dépôt de plainte est réservé à la victime, son avocat, et les garants de la sécurité provençale dans les secteurs concernés."
"Article II-1.2: Une fois une plainte déposée, le prévôt ou le lieutenant se devra d'écouter les témoignages présentés, et d'étudier les preuves déposées, afin de juger de la recevabilité de la plainte.
[...]Afin que l'origine ne puisse en être contestée, seules les missives transmises par un coursier assermenté par le comté [HRP: courrier IG], ainsi que les messages publiés en affichage public des gargotes ou des halles pourront être considérés comme preuves."
Livre III :
"Article II-1.1: Les menaces, insultes, quolibets et soufflets abusifs, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales.
La notification d'une indécence verbale pourra donner lieu à une main courante, ou à un dépôt de plainte pour trouble à l'ordre public, s'il en subsiste des preuves tel que définit article II-1 du livre I du présent codex."
*Etant données les preuves déposées au secrétariat des plaintes ainsi que l'acceptation de la plainte, par le Prévôt, sieur Richelieu1.
http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/Lance-Plainte-pour-diffamation-de-Lila-d-Arles-t8298.htm
Nous, Heulynn de Cadenet, Procureur de Provence, déclarons la mise en procès de dame Lila, chef d'inculpation trouble à l'ordre public pour diffamation et dénigrement envers la personne de dame Vivivivi.
Nous rappelons à l'accusée ainsi qu'à la plaignante qu'elles peuvent demander l'assistance d'un Avocat.
La liste est disponible ici:
http://chateau-aix.forumpro.fr/Secretariat-des-Plaintes-f32/Victime-Accuse-Prenez-un-avocat-t7992.htm
Fait à Aix, le 18 septembre 1455.
Heulynn de Cadenet
Procureur de Provence.
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,
Me voici bien attristée de me trouver devant vous aujourd'hui.
C'est la première fois que je me trouve confrontée à la justice, et pour une affaire bien regrettable, il faut le dire.
Je vais vous présenter les choses telles qu'elles sont en réalité :
Je m'interroge vivement sur la façon dont dame Vivivivi veut entendre les choses…
Je relève que mon accusatrice ne note pas que "J'admets volontiers qu'elle possède des compétences en matière de gestion". Je n'ai d'ailleurs de cesse de lui reconnaître des qualités. Il n'est pas dans ma nature de déprécier ou dénigrer gratuitement des personnes, comme vous pourrez le voir par la suite.
Je m'interroge également sur la raison pour laquelle dame Vivivivi s'attaque à moi, alors qu'au cours de ce même débat elle se trouve confrontée à de nombreux détracteurs qui abondent dans mon sens. Dois je vous citer Untel "les renards quittent le terrier tel des vautours autours du carcasse", ou encore, je cite, "4vi le souci avec toi et que tu cour circuite le systeme dans le but personnel et non dans l'interet de tous" ou Untel qui ajoute, je cite encore, "pour 4vi il est bon que les gens sachent que de nombreux doute plan sur son honnêté et que si c'est doute n'avait été là elle aurait été au conseil municipale parce qu'elle a des qualités je le reconnais. Se n'est pas des attaques sans fondement, voyage au languedoc et il te ferons le même discours sur elle, il la connaisse très bien... " ?
Bien, après cela, passons aux choses sérieuses. Qu'est-ce qui a pu me pousser à présenter dame Vivivivi de telle façon ? Et bien je vais vous le dire.
Pour cela, il me faut remonter un peu dans le temps. Précisément au moment où j'ai été sollicitée pour prendre la mairie à la suite de l'élection au Conseil Comtal de dame Vivivivi.
Si nous n'étions pas totalement d'accord l'une avec l'autre sur la façon de faire, et si, je le reconnaît encore ici bien volontiers, dame Vivivivi est très douée pour mener des transactions économiques à forte valeur ajoutée, j'ai pourtant eu à vivre une situation désagréable, qui m'a amené à demander à dame Vivivivi de bien vouloir cesser d'abuser de sa connaissance de l'état de la mairie pour se faire acheter ses stocks. J'ai dû, à deux reprises, lui demander de cesser de profiter des opérations de rachat de la ville. En quelques jours, elle avait en effet écoulé une centaine d'articles divers et variés par ce biais, lésant ainsi les arlésiens au profit de son enrichissement personnel. Je puis fournir des extraits de ce Conseil Municipal si la cour le demande.
Les mots que j'ai prononcés l'ont été lors de discussions au cours d'une campagne électorale, où les débats sont parfois houleux. En tant que citoyen responsable, la présence d'une telle personne à la tête d'une ville me fais frémir d'angoisse. J'ai alors exprimé mon intime conviction votre Honneur : une grande inquiétude pour ma ville et son avenir, et rien de plus.
J'en ai terminé pour le moment votre Honneur. Merci pour votre écoute attentive.
Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur ayant déjà rappelé aux personnes concernées que les témoignages devaient prendre fin, se lève et reprend la parole.*
Votre Honneur.
Nous voici devant un triste cas de diffamation et de calomnie comme cela devient un peu trop monnaie courante en Provence.
Une dame se permet, en lieu public, d'en diffamer une autre et ce, de manière éhontée. Les paroles sont non seulement blessantes mais entachent en plus, la réputation de dame Vivivivi.
Qu'avons-nous entendu, lors des témoignages pour défendre cette basesse ? Rien ! Rien d'autre qu'une prétendue affaire peu claire autour du mayorat d'Arles. Aucune preuve ne venant étayer les dires.
Donc, je suis obligée de considérer uniquement les faits déclencheurs de la plainte, en soulignant, comme l'a fait un témoin, que l'accusée devrait connaître les lois puisqu'elle les a pratiquées bien souvent de par ses fonctions qu'elle déshonore également, d'ailleurs.
Par conséquent, me basant sur notre Codex, je demande à ce que l'accusée, dame Lila, soit condamnée pour les faits reprochés, c'est à dire diffamation et calomnie, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Livre III, article II-1,1 et Livre III, article II-1,5
Je demande une peine passant par des excuses publiques, sur la place d'Aix (Gargote) ainsi qu'une amende de 65 écus, payables selon les modalités dictées par le Juge.
Afin que l'accusée puisse réfléchir à la portée de ses paroles, je demande également une peine de 3 jours de travaux à l'église. Preuve en étant remise au greffier, bien entendu.
Merci de votre attention, votre Honneur.
Aix, le 23 septembre 1455
Heulynn de Cadenet
Procureur.
Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Voici qui me surprend beaucoup de la justice provençale !
Dame notre procureur clame haut et fort qu'il n'y a pas de preuve dans ce dossier??!!
N'a t-elle pas entendu ce que je lui ai énoncé : "elles sont disponibles si vous le souhaitez", dame Heulynn. Et puisque vous ne vous êtes même pas donné la peine de me la demander, la voici :
Ceci est un extrait du conseil municipal d'Arles auquel ont accès tous les membres du conseil municipal, soit, à l'époque des faits, une bonne douzaine de personnes.
Je déplore que notre procureur n'ait pas une seconde cherché à savoir d'où provenaient mes dires ni ceux de sieur Alcibias. Avez vous contacté sieur Alcibias pour lui demander de fournir sa preuve madame le procureur ? Avez vous vérifié que les documents existaient ?
Avez vous comparé ces documents avec les accusations de dame 4vi à mon encontre ?
Avez vous pris la peine de comparer mes propos avec les documents que vous auriez dû me demander ???
Je ne vois dans cette justice que mascarade et parti pris votre Honneur. Rien qui ne puisse rendre la justice provençale fière de son travail !
Et devant cette preuve montrant dame 4vi usant largement des procédés de rachat de la mairie, ma conscience ne peut être au repos. J'estime qu'il est du devoir de quelqu'un de le dire. Si la justice n'admet pas la mise en garde… Et prend la mise en garde pour de la diffamation…
Quant aux propos de dame 4vi, qui annonce qu'on l'accuse de profiter de sa "situation de mairesse pour s'enrichir et se servir dans le pécule de la mairie", ça, c'est elle qui le dit ! Car au moment des faits que j'énonce, elle n'était PLUS maire. C'était moi !!!! Que sous entend donc dame 4vi ? Aurait-elle des choses à se reprocher à ce niveau ? Personnellement je l'ignore, mais voilà qui m'effraie encore plus !
Un doute plane sur son intégrité économique. C'est ce que j'ai dit, et je le répète. Mais je n'irai jamais dire des choses que je ne peux pas prouver. Encore moins accuser dame 4vi de détournements !
J'ai d'autres éléments à vous délivrer à ce jour. J'ai en effet été contactée par une personne ayant eu à se plaindre des actes de dame 4vi. J'ai reçu ce jour une missive de sieur Deminerve m'expliquant pourquoi il était raisonnable d'exprimer des réserves quant à l'intégrité de dame Vivivivi. Je vous laisse prendre connaissance du document :
http://img522.imageshack.us/my.php?image=courrierdemi5mc6.jpg
Voici la preuve de ce que Deminerve avance :
Vu les faits que j'énonce, et vu les défauts de contre enquête du Procureur, je demande non coupable et demande l'ouverture d'une enquête sur le détournement de mandat cité ci dessus.
Fait à Arles, le 24 septembre 1455
La défense a appelé Deubs0 à la barre
Voici son témoignage :
*Deubs etait assis, la, a regarder le proces se derouler... une extinction de voix lui avait empecher de prendre la parole, et cela le chagrinait terriblement.... fichue maladie pensa t il..... cependant les elements a charge contre sa cliente etait imprecis, vagues, et il se demandait bien comment cette plainte avait pu etre accepte,
il attendait le compte rendu du juge, confiant*
La défense a appelé Alcibias à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Moi Alcibias sergent et Maire d’Arles,
Je connaît Vivivivi, et plus que Lila même. Depuis mon arrivée à Arles , elle a été la première personne à m’avoir accordé sa confiance, ce dont je lui suis très reconnaissant. Elle était maire à cette époque. Les jours ont passé, et les conversation avec elle aussi. C’est suite à ces conversations que je ne crois pas que Lila diffame Vivivivi. En effet, 4vi porte de toute évidence un intérêt pronocé, hors du commun pour tout dire, à son enrichissement personnel. Cette intérêt "surproncé" à faire grandir sa fortune m’a éveiller de grands doutes , car il n’est pas accompagné, en contre partie, de l'amour et du respect des lois. Cela rend souvent sa personne susceptible. Pour assouvir sa soif de richesse , elle est semble capable de poser des geste contraires aux loi établies. Ce qui ne veux pas dire qu’elle le fait bien entendu.
C’est de cette manière que j’interprète l’intervention de Lila dans notre campagne électorale. Lila et moi n'en avons jamais parlé, et étrangement nous en arrivons aux mêmes conclusions...
Laissez moi vous conter une anecdote qui remonte à quelques semaines, au moment où je prenais mes fonctions de maire, suite au mandat de dame LeCastor. A ce moment, entretenant de bonnes relations avec 4Vi, elle et son parrain, installé au Puy, me contactent pour me signaler qu'Arles est tenu de tenir ses engagements vis à vis du Puy. En effet, les deux personnes m'affirment qu'il y aurait eu un contrat signé entre nos deux villes, concernant l'échange de marchandises. N'en ayant jamais entendu parlé, ni trouvé trace dans les archives, je m'informe donc auprès de mes prédécesseurs, LeCastor et Lila, qui m'affirment que rien de tel n'a été négocié. J'ai alors eu de grands doutes quant aux procédés de dame 4vi.
De plus, Lila, en tant que conseillère d’ Arles, exprime régulièrement son opinion sur toute sorte de sujets. Je doit dire, que, malgré le fait que Lila est souvent contre mon opinion, son opinion est toujours exprimé avec justesse et modération.
merci votre honneur
Alcibias
L'accusation a appelé Vivivivi à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge
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