Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu la pièce de l'accusation suivante :
première pièce de l'accusation : le témoignage écrit de morphéus
Titre : témoignage
Expéditeur : Morpheus81fr de Fécamp
Date d'envoi : 2005-04-13 01:28:26
Bonjour,
Je vous confirme le témoignage de Meth en ce qui concerne l'état des finances quand j'ai été expulsé de la mairie et le nombre de haches.
A la fin de la 2eme journée de mon mandat la trésorerie du village était à -1000 écus.
D'autre part, 25 haches étaient disponibles en prêt aux villageois pour la coupe du bois.
Morpheus81fr, le 13/04/05 à 01h30.
vu que le témoin oli, lieutenant de police de sancerre n'a pas pu venir témoigner à la barre pour cause de voyage, la cour excuse le témoin
vu que le procès-verbal de ce même oli relatant les agissements de l'accusé a disparu mystérieusement des archives du greffe, la cour n'en tiendra pas compte
(hrp : un modo trop zélé a effacé le topic)
considérant qu'un avocat commis d'office a été proposé à l'accusé prince
considérant que rien ni personne ne s'opposait à ce qu'il fasses appel à un autre conseil si celui-ci ne lui convenait pas
la cour juge que le defaut d'avocat n'est pas un motif suffisant pour entâcher la procédure
vu que l'accusé ne nie pas les faits reprochés
étant entendu que la cour ne traite pas des motivations politiques de l'accusé,
seul l'aspect pénal des actes de prince est envisagé
étant entendu qu'une révolte peut parfois dans des circonstances extrêmes, être légitime
mais considérant que l'accusé n'a pas produit de preuves convaincantes du caractère tyrannique de morphéus, le maire de sancerre à l'époque des faits
et que si ses intentions étaient réellement motivées par le bien public, l'accusé avait à sa disposition d'autres moyens de se faire entendre,
la cour reconnait que les éléments constitutifs d'une rébellion pénalement punissable sont réunis
vu les témoignages concordants de meth et de morphéus, la cour évalue le préjudice causé aux finances de la mairie de sancerre comme suit :
- différence d'inventaire avant et après la prise de la mairie par l'accusé : 1000 écus -1831,81 écus = 831, 81 écus de déficit supplémentaire
-disparition de 7 haches d'une valeur moyenne de 150 écus * = 1050 écus de matériel municipal subtilisé
soit en tout un total approximatif de 1881,81 écus
en conséquence, la cour reconnait que les éléments constitutifs d'un abus de biens publics pénalement punissable sont réunis
*( http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=15643 : politique de rachat par le duché : signé de juju commissaire au commerce en berry )
vu la faible argumentation pour étayer les accusations de diffamation,
la cour ne relève aucune infraction punissable de cet ordre dans le chef de l'accusé
en tout état de cause, la cour prends en compte la jeunesse de l'accusé et sa relative inexpérience (hrp : Niveau 0)
elle désire être clémente envers l'accusé pour lui donner la chance de s'amender
mais le cour prévient l'accusé qu'en cas de récidive le bras vengeur de la justice sévira avec force
pour ces motifs, le cour condamne l'accusé prince à
- une amende de 100 écus par égard au préjudice subi par les finances de la mairie de sancerre
- une peine de prison de deux jours pour méditer sur les modes d'actions politiques non violents
-la publication par l'accusé prince en gargotte berrichonne* d'excuses publiques sincères et jugées comme telles par le procureur qui pourra engager une action en vue faire respecter ce jugement. l'accusé a 2 jours à dater de la notificatification pour s'exécuter.
*(hrp: gargotte berrichone : http://forum.acilion.com/viewforum.php?f=87 via nouveau topic)
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 7 avril 1451
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Acte d'accusation
le prévenu est accusé d'avoir lachement profité du trouble qui régnait lors de la mise en place du maire elu par le peuple pour s'emparer de la mairie.
il est soupçonné d'avoir profité de cette journée pour spéculer avec les stocks de la mairie et d'en avoir vidé les caisses!
je laisse au juge le soin de definir la peine!
Première plaidoirie de la défense
Je suis ravi de voir que mon procès sera la premier de toute l'histoire Berrichonne.
Je pense biensur que les accusateurs sont nombreux et que ma peine sera violente pour montrer que le Conseil provisoire est fort.
Je comprend parfaitement la peur qui s'empare ed la population face a une révolte.
Mais quimporte votre ressentiment, ce qui compte réelementm ce sont les moivatons, les objectifs.
Ecoutez la politique actuelle, suivez les politiciens, les promesses, les soit disantes actions sociales.
Elles amènent a élire des ambitieux et des opportunistes.
Ma révolte qvqit pour objectif de reveiller la population, dormant sur ses lauriers, le maire etait innactif depuis son elections, mais peu importe cela, mon action est un acte de revendication pour montrer que les Tyrans ne sont pas a l'abris.
Je demande a la cours de m'obtenir un Avocat commis d'Office, pour otebnir une defense Juridique valable, car face a la rage des ambitieux, je ne pourrais faire entendre mon message.
Ceci etant, je vais apporter ma réponse aux accusations:
"le prévenu est accusé d'avoir lachement profité du trouble qui régnait lors de la mise en place du maire elu par le peuple pour s'emparer de la mairie."
En quoi la revolte est t'elle interdite? Si c'est pour museler le Peuple, alors que la cours me condamne, je voulais faire passer mon message. L'erreur etait celle du Conseile t du maire, ne pas proteger une ville naissante est un crime contre les Habitants.
"il est soupçonné d'avoir profité de cette journée pour spéculer avec les stocks de la mairie et d'en avoir vidé les caisses!
je laisse au juge le soin de definir la peine!"
Je constate que les soupsons sont considéré par ici comme des crimes, je constate aussi que mon cas est deja jugé, pour vous, JE SUIS COUPABLE, hors j'espere que vous ecouterez mes plaidoiries pour que vos questions aient des reponses , et que ce Jugement ne soit pas fait sur des ressentiments, plus que sur des discutions face au juge.
C'est la tete haute que je vous presente mes respects, Monsieur le Procureur et Monsieur le Juge.
J'attend avec impatience les temoignages de l'accusations.
Réquisitoire de l'accusation
Tout d'abord, le tribunal n'est pas un lieu pour les débats politiques!
Vous dites que le maire était "inactif" depuis son élection! Je me permets de vous rappeler qu'il avait été élu la veille et qu'il est très difficile d'agir quand on a une révolte devant ses portes le lendemain de son élection!
Vous dites que, je cite : "les Tyrans ne sont pas a l'abri." D'une part, Morpheus81fr a été élue par le peuple et ne peut donc être un "tyran" ; d'autre part, vous vous etes imposé au peuple sans son consentement! J’en déduis que c'est vous le tyran!
Vous voulez un avocat (ce qui est tout à fait normal) mais vous etes vous au moins renseigné sur le nom de la personne a qui vous deviez vous adresser? Non! Pour information, votre avocat se nomme Volpone, duc du Berry, et est près à recevoir votre version des faits.
Vous dites que la révolte est interdite, ce qui est faux! Les révoltes sont la pour destituer un élu "tyrannique" (pour reprendre vos termes) et il me semble qu'il est très difficile de juger une personne en une journée!
Le village a toujours été protégé! Seulement, nous ne nous attendions pas à trouver des fourbes dans notre village qui profiteraient du désordre régnant pour s'emparer lâchement du pouvoir.
Les soupçons (HRP : avec un c
) comme leur nom l'indique ne sont que des soupçons et j'attends de plus amples preuves qui les confirmeront ou les annuleront.
Votre plaidoirie est écoutée mais elle s'apparente plus a un débat politique qu'a autre chose. Si vous aviez des remarques à faire, il fallait les exposer aux personnes concernées au lieu d'employer la brutalité!
Je me permets de vous rappeler que le juge est impartial et qu'il ne tient pas compte de ses convictions politiques pour émettre un jugement.
Je demande cinq jours de prison, une amende de 50 écus ainsi que des excuses publiques sur la halle de Sancerre.
J’appelle maintenant a la barre les différents témoins.
Dernière plaidoirie de la défense
Je refuse que le Duc du Berry soit mon avocat.
Sont role au Duché ne DOIT pas etre cumulé a son role d'avocat, sinon c'est fondre la Justice a la politique. Comment alors avoir confiance en vous?
S'en suis plusieures choses que je compte bien eclaircir.
Mon acte est politique, comment alors me defendre autrement qu'en expliquant mes raisons politiques?
Ici meme, vous comptez me juger sur une lois de revolte qui n'existe pas.
Vous me qualifiés de Tyran parceque j'ai simplement cherché a reveiller le peuple par une action forte.
Qui est mort? Personne.
Alors ce n'etais peu etre a vos yeux qu'une usurpation de poste, pour moi c'etait une prise de parole forte.
J'ai ete insulté par des gens proches du maire et du pouvoir, j'ai recu des paroles sarcastiques et des diffamations pendant ces derniers jours.
Ces personnes sont effrayées, comme s'il y avait un loup dans le village, un charognard qu'il faut bannir.
lors il faut chasser le Loup, et cette chasse commence.
Pourquoi me donner Volpone pour avocat commis d'office? Sont interet est de "defendre" les interets du peuple, mais mon message etant politique et presque ouvertement opposé a lui, je ne vois ici qu'une manipulation pour ne me laisser aucune chance.
Je demande un avocat, pas un pantin, je demande un proces, par une piece de theatre.
merci d'avoir lut jusque la.
Je continuerai a me defendre sans avocat pour le moment, et sans connaitre tres bien les lois de la region, car je ne suis qu'un simple gueux aux yeux de nombreuses personnes, je dirais que en effet des haches ont disparues, je les ai mises en vente a moindre cout, pour permettre a des personnes de s'enrichir un peu, et de participer a la prosperitée de la ville.
Qui a beneficié de ces ventes? je n'en sais rien, ceux qui ont vu la chance venir et sont venu sur le marché.
Enfin, je voudrais dire que en 2 heures, j'ai permis aux gens d'acheter a manger sur le marché municipale , alors qu'en un jour le maire ne l'avait pas fait.
J'ai peut etre fais baisser les caisses de la mairie, ce n'est que temporaire, car tout le monde sait qu'une population bien nourrit et bien entretenue rapporte a sa mairie.
Le developpement des quelques chnceux qui ont profités des prixs abordables sont l'avenir du village, et c'est ainsi qu'ils participerons au developpement de la ville.
Je ne cherchais pas a couler le village, il est en crise temporaire certes, mais nombreux sont les villages qui connaissent cette situation et sont aujourd'hui en forme economiquement.
Je vous prie de comprendre cela, de la prison pour avoir parler fort, je refuse de subir cela, c'est montrer que votre justice est violente et ne reconnait pas le droit de s'exprimer .
La revolte est permise, alors pourquoi la punir ainsi?
Enfin je voudrais repondre a la plaidoirie de Meth, le héro qui renversa le traitre,
Mon message n'etait en aucun cas diffamatoire, j'ai pris la mairie pour faire passer ce message, il n'ataque personne directement, il ne nomme personne, il presente nos idées je ne vois pas en quoi cela est diffamatoire.
Si ce point devait etre ecouté par le Juge, j'aimerais en etre informé et dans ce cas, la notion de diffamation etant elargie , je me ferais un plaisir de porter plainte contre de nombreuses personnes, m'ayant insultées, abusées et m'ayant pris pour un jeune Sot, ce qui est diffamatoire dans le meme sens.
Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur.
La défense a appelé Maupassant à la barre
Voici son témoignage :
Connaissant Prince et sa valeur d'homme d'honneur, je peux vous dire que cette revolte avait pour but de reveiller les espris sur le fait que nous sommes tous manipulé par le pouvoir !
Le Duc Volpone a cumulé tout les postes du Duché en meme temps et a montré: soit son incompetance, ou soit son dedain pour le peule en laissant la ville de Sancerre sans aucune securité... (Dans une nuit sombre, Un Vagabond affamé passe devant une auberge ou la porte est rester entre ouverte...a l'interieure de bon repas chaud attendent le vagabond..! qui est le plus en faute ? l'aubergiste qui a laissé la porte ouverte ou le vagabond qui est rentré manger ?
Prince a permit au habitants de sancerre de se nourrir décement avec de la nourriture a moindre coup qu'il a gracieusement mit en vente.
Prince devrait etre traiter avec les egards qu'il lui son dûe, par rapport a sa bonté !
Si son jugement est severe, cela vaudrait dire que le justice est contre le peuple, non avec lui... J'espere que vous serez, Monsieur le Juge, capable de pesait les bon et mauvais coté de cette affaire...
Cordialement Maupassant, Simple vagabond.
L'accusation a appelé Meth à la barre
Voici son témoignage :
Mon témoignage ne vas s'orienter que sur les faits auquels j'ai pu assister lors de la reprise de la mairie.
Les achats automatiques effectués par les villageois pendant la journée du 08/04 ne m'ont pas permis de voir quelles actions précises prince aurait pu effectuer
Cependant, je citerai 3 points qui me semblent importants:
1. A la fin de la 2eme journée du mandat de Morpheus la trésorerie du village était à -1000 écus , à ma prise de fonction le déficit de celle ci était de -1831,81 écus
2. Quand Morpheus à quitté la mairie 25 haches étaient disponibles en prêt aux villageois pour la coupe du bois. Quand j'ai repris les rennes et à l'heure actuelle, il n'en reste que 18.
A savoir qu'une hache ne casse jamais ni ne s'use! 7 haches ont donc tout bonnement disparues. Ceci n'entre bien évidemment pas dans les comptes de la mairie, c'est à mon avis le point qui demande le plus d'éclaircissement.
3. Je voulais, pour finir, pointez du doigt le message mis par prince aux yeux de tous dans " Le message du Maire" que je considère comme diffamatoire envers ceux qui font tout pour la prospérité du village:
"Message du maire Prince :
Infos sur notre chère belle ville
Le 08/04 à 23h39 :
l'ACE vous protège, pauvres et malfamés, rejoignez moi dans notre combat contre les nobles qui abusent de leur poid politique!!! "
Moi , Meth , en ma qualité du Maire Provisoire du village de Sancerre, jure que ces faits ne sont que la stricte vérité!
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