[Courriers] Affaire Mortaurat

Rang: Administrateur Nombre de messages : 577 Date d'inscription : 18/05/2005

mortaurat a écrit:: De: mortaurat
A: Lhise
Posté le: 18 Juil 2005 19:43
Sujet: le dossier d'apel

voici le lien vers mon procés:
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=1469
la personne qui me represente en tant que notable est "gaal".
je demande pas de remise de peine pour les 3 jours de prisons mais je demande jsute que mes pt soient rendu car g été executé.

je te fai de gros bisous mon procureur preferé. (y en a qui payerai pour avoir un bisous de moi :d)

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je suis mortaurat pas prof de francais.
"Eh, mais ont s'en fous" >>> Ta gueule.

Rang: Administrateur Nombre de messages : 577 Date d'inscription : 18/05/2005

Gaal a écrit:: Titre : Appel de Mortaurat

Expéditeur : Gaal
Date d'envoi : 2005-07-18 22:27:06

Mademoiselle le Procureur du Roy,

Si soussigné, Gaal, demeurant à Chalon dans le duché de Bourgogne, déclare soutenir l'appel de Mortaurat.

Mortaurat et moi sommes de vieilles connaissances avec qui j'ai partagé moultes aventures chacun de notre coté de la barrière. Aussi lorsque j'ai appris que Mortaurat a été condamné à la peine de mort pour un acte d'accusation d'exclavagisme, j'ai été scandalisé par la démesure de la peine infligée et sans aucune adéquation relative aux actes commis.
Loin de de soutenir ce genre de délits, qu'en ma qualité de prévôt des maréchaux en exercice dans le duché de Bourgogne je réprime quasi quotidiennement, je constate cependant que la cour de justice du comté du Sussex a outrepassé les communes sanctions appliquées dans ce type de délit.
Dans le compte rendu du procès qui a dû vous être fourni, vous pouvez lire que l'acte d'accusation se compose de deux parties :
- la première partie décrivant les délits d'exclavagisme pour lequel Mortaurat a été mis en accusation
- la seconde partie décrivant l'appartenance de Mortaurat à un groupe d'activistes.

Or dans la déclaration du Roy Lévan de France, du Lundi 13 Juin 1452 dans la halle des Annonces, il est spécifié qu'appartenir à un groupe est permis.

De plus, et j'en arrive au sujet de cet appel, la cour de justice du Sussex a abusé de son pouvoir tel que spécifié par LongJohnSilver dans sa déclaration du jeudi 16 juin 1452 dans la halle des Annonces. Je cite :
"à propos de la peine

le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion) et/ou une peine de prison de trois jours au maximun pour toutes les infractions. pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. celui-ci perdera alors 10 pts à toutes ses caractéristiques ! "

Il ne me semble pas que Mortaurat ai commis un crime de sang, ou donné son accord pour une condamnation à mort ou abandonné le jeu ou tout autre acte similaire.

Aussi, en ma qualité de notable de Bourgogne, au vu qu'il y a doute sur le rendu d'une justice juste et équitable, j'appuye et je parraine Mortaurat dans sa démarche d'appel d'une décision rendue par la cour de justice du Sussex auprès de la Cour d'Appel des Royaumes Renaissants.

Je vous prie d'agréer, Mademoiselle le Procureur du Roy, l'expression de ma plus parfaite considération.

Gaal,
Prévôt des Maréchaux de Bourgogne
Conseiller Ducal de Bourgogne
Ancien Duc-régent de Bourgogne
Ancien Maire de Chalon

Rang: Administrateur Nombre de messages : 577 Date d'inscription : 18/05/2005

Lhise a écrit:: De: Lhise
A: mortaurat
Posté le: 20 Juil 2005 15:10
Sujet: Re: le dossier d'apel

Bonjour Mortaurat,

Après étude de votre dossier et réception de la lettre de recommandation de Messire Gaal, actuel Duc-régent de Bourgogne, je vous informe que votre demande reçoit mon approbation pour un procès en appel concernant votre condamnation à mort par la Justice anglaise.

Votre procès devrait s'ouvrir d'ici peu.

Cordialement,

Lhise
Procureur près la Cour d'Appel

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