Procès ayant opposé Alcyone à la municipalité de
Alcyone était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dont acte.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus.
Acte d'accusation
2005-09-10 11:20:08 : Vous avez acheté 2 miches de pain pour 8,55 écus, à Alcyone.
Voici présentées devant la Cour la pièce à conviction ainsi que l'accusée à qui l'on l'impute.
Je demande une amende de 20 écus pour rembourser le montant du larcin ainsi que pour frais de dossier.
Ceci tient lieu de réquisitoire et de première plaidoirie de la défense.
Première plaidoirie de la défense
bonjour,
Etant débutante dans ce jeu, je ne savais pas comment fonctionnait le marché. Je suis désolée d'avoir attribué un prix trop élevé pour la vente des miches de pain. Je n'avais nullement l'attention de spéculer.
Dans l'attente d'une réponse compréhensive de votre part, je vous envoie mes salutations.
Alcyone
Réquisitoire de l'accusation
Devant tant de repentir, je demande à la cour le strict remboursement de la marchandise, soit 17 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
Le remboursement de cette marchandise me semble tout a fait légitime.
Je vous remercie d'avoir fait preuve de compréhension à mon égart et m' engage à ne plus recommencer.
Accueil 