Procès ayant opposé Timarc à la municipalité de Arles
Timarc était accusé de escroquerie.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Première et dernière affaire pour la journée de Fufanu, il chercha des yeux l'accusé dans la cour mais il ne le trouva pas. En effet pour une mystérieuse raison il avait disparu*
Bonjour à tous,
Je crois que Dieu n'a pas voulu que l'accusé soit jugé par la justice des Hommes, je ne vois que ça pour expliquer sa disparition.
L'accusé disparu sera donc relaxé sachant que là haut ça sera moins drôle pour lui.
Merci d'avoir pris part à l'audience et bonne journée.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
En tant que bourgmestre d'Arles, je porte plainte contre le sieur Timarc pour escroquerie.
Le lieutenant de police d'Arles, Luth, a monté un dossier complet quant à l'affaire Timarc.
Je vous transmet donc directement ce dossier:
** Lieu du prejudice :
- Arles
** Date du prejudice :
- 04/08/1454
** Personne concernés :
- Prevenu : Timarc
- Prevenant : Mairie d'Arles
** Personne ayant constaté l'infraction :
- Sergent Tibo104
** Evenement, Preuve, Suivi de l'instruction :
Fait juridique : Cet homme a été pris pour tentive d'escroquerie le 04/08/1454. Il a délibérément mis en vente DEUX poissons soumis au décret concernant les marchandises rares.
Une premier poisson à 20.20 écus.
Un deuxième poisson à 30.30 écus.
Interprétation Juridique : Cet Homme a essayé
de vendre ces deux poissons à un prix supérieur au maxima et sans autorisation d'après le Décret sur les marchandises rares et les lois s'appliquant à Arles.
Procédure : Envoi d'un courrier l'informant
que le poisson est soumis au décret des marchandises rares, et qu'il a essayé de les vendres à un prix supérieur au maxima et sans autorisation.
Attente de réponse. Puis envoi d'un deuxième courrier si pas de réponse.
Etat : Affaire Réouverte
Preuves:
https://i.servimg.com/u/f18/11/35/47/66/preuve10.jpg
Le sergent Tibo a envoyé au sieur Timarc un courrier pour règlement à l'amiable: il lui a demandé de racheter ses produits sous un délai de 48 heures.
1ère réponse de Timarc:
https://servimg.com/view/11354766/12
Le sergent Tibo a remercié le sieur Timarc d'avoir racheté ses poissons et lui a demandé de se référer à la grille de prix avant de mettre une denrée en vente.
Reouverture de l'affaire officielle le Mercredi 9 aout : éléments nouveaux :
Fait Juridique : Sieur Timarc atteste avoir racheté ses poissons, mais il n'a pas de preuve et les poissons sont toujours sur le Marché. Il dit que 50 écus lui ont été retirés alors que ces 50 écus n'ont pas été remis à mon mandat et qu'il n'a pas de preuve de ce qu'il avance.
Le sieur Timarc a alors envoyé deux courriers au sergent Tibo:
https://servimg.com/view/11354766/13
https://servimg.com/view/11354766/14
Le sergent Tibo lui a donc demandé de lui faire parvenir une preuve (copie des evenements).
Réponse de Timarc:
https://servimg.com/view/11354766/15
Preuve n°1 du non rachat de la marchandise sur le marché (screenshot fait dans la page : "Ordre d'achats et de vente passés sur le marché", le 08/08/1455) :
https://servimg.com/view/11354766/9
Preuve n°2 du non rachat de la marchandise sur le marché (screenshot fait dans la page : "Marché des Joueurs", le 08/08/1455) :
https://servimg.com/view/11354766/10
Votre honneur, je tiens à préciser que la mairie d'Arles dispose d'une copie (copié-collé) de tous les courriers de Tibo envoyés à Timarc.
Ne comprenant pas une telle mauvaise foi de la part du sieur Timarc, je vous demande de faire ce qui est en votre pouvoir pour mettre fin au préjudice.
Cordialement,
LeCastor, maire d'Arles, 13 août 1455
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Aux vues de l'interêt que porte le sieur Timarc à cette affaire, je vous demande de le condamner à une amende, à la hauteur de son délit et de sa mauvaise foi.
En effet, il ne semble pas avoir envie de se repentir de ses actes...
Merci votre Honneur,
LeCastor, Maire d'Arles, le 24 août 1455
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Luth_de_la_vega à la barre
Voici son témoignage :
Mon honneur,
Je jure de dire la verité, rien que la verité.
Dans cette affaire, nous avons tout d'abord essayé de favoriser la mediation et le reglement amiable.
Or Sieur Timarc, par son agissement et son entetement ont fait que celle-ci a echoué et que nous somme la present devant vous.
Les faits qui sont reprochés ont été constaté par mon sergent dont vous avez les preuves ci-annexe.
Pour ma part Sieur Timarc refuse de rentrer dans le droit chemin et maintient sa position d'escroc. pour ma part aucune relaxe n'es a envisagé et je pense que la sanction prevu selon le code penal doit etre appliqué.
En effet la ville d'Arles as mis en place des decrets afin de preservé les honnetes gens des escrocs et des profiteurs. Les services de Police sont la pour les faire appliquer et respecter donc ici, nous appliquons a la lettre le reglement qui est prevu selon les textes.
Donc pour ma part Sieur Timarc est coupable d'escroquerie et tous les elements presentés devant vous le prouve.
Je vous remercie de votre ecoute et je jure de n'avoir dit que la verité
L'accusation a appelé Tibo104 à la barre
Voici son témoignage :
Je jure de ne dire rien que la vérité, et tout la vérité.
Par mon témoignage je voudrai tout d'abord suivre le témoignage du Lieutenant Luth_de_la_vega.
En effet, après avoir constaté sur le marché deux poissons en vente par Sieur Timarc, j'ai entamé une tentative de procédure à l'Amiable qui s'est révélée fructueuse jusqu'à un certain point.
Il est vrai que ce sieur c'est bien comporté, ayant fait preuve de bonne foi. Il s'est avéré que cette bonne foi n'était qu'escroquerie mal placé, il n'avait pas racheté sa marchandise contrairement à ce que je lui avait demandé, non, il m'a sortit un barratin comme quoi il les avait acheté, et puis non, et puis si enfin une vrai escroquerie.
J'ai alors contacté mon Supérieur, Luth, et lui ai remis tous les éléments de l'affaire que vous avez entre les mains.
Il est évident pour moi que cet homme est coupable d'escroquerie, mais il n'est pas en mon pouvoir de le décider.
Merci de m'avoir entendu, je jure de n'avoir dit que la stricte vérité.
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