Procès opposant, depuis le 2005-06-05, Karadras au Duché du Berry
Karadras est accusé de esclavagisme.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Comme vous le savez, embaucher quelqu'un a moins de 16 écus est considéré comme un un cas d'esclavage sur le territoire berrichon. Or, de plus en plus de sujets de notre bon duc, s'adonnent à cette pratique. C'est le cas du dénommé Karadras comme vous pouvez le constater :
19/05 07:33 : Karadras embauche Enoch pour 12,00 écus
Je demande donc une amende de 30 écus pour cette personne puisque celle-ci 'a pas commis de récidive. L'accusé pourra s'il le souhaite demander l'appui d'un avocat qu'il pourra trouver sur la gargotte de notre duché pour assurer sa défense.
Première plaidoirie de la défense
Salutation.
Lorsque j'ai embauché Enoch pour 12,00 écus, je venais de passer au niveau 1. Je ne conaissai pas cette loi qui me semble par ailleur tout à fait justifiable et justifié c'était la premiere fois que j'embauchais quequ'un. Je demande donc un peu de clémence de la part de la cour.
Merci
Réquisitoire de l'accusation
Je maintient l'accusation connaissant d'autre faits et ne croyant pas du tout a cette escuse.
Monsieur le Juge, a vous de trancher
Dernière plaidoirie de la défense
Bon.
De toute façon, je vais passer au buché, donc je ne vous payerai rien. J'aimerai avant de mourrir dénoncer l'ambiance de délation qui régne danc ce duché. Bref, monsieur le juge, bonne contination.
La défense a appelé Kalewia à la barre
Voici son témoignage :
Faisant abstraction des autres faits, je dois dire que Karadras a toujours été discret et je n'ai pas souvenir de plainte contre lui d'aucun citoyen.
C'est donc son premier fait d'escrocrie a Chateauroux, de ce fait, je demande une peine légère pour cette "mauvaise" manipulation.
Je suis moi-même étonné de voir une embauche abusive de la part du citoyen Karadras, puisqu'il n'a jamais été repéré pour des pratiques interdites, jusqu'à aujourd'hui.
Il a toujours été très discret et je crois que peu de gens le connaissent vraiment a Chateauroux.
J'espère que ce citoyen n'a fait qu'une dérive passagère et qu'il ne recommencera pas.
Je suis moi-même étonné de voir une embauche abusive de la part du citoyen Karadras, puisqu'il n'a jamais été repéré pour des pratiques interdites, jusqu'à aujourd'hui.
Il a toujours été très discret et je crois que peu de gens le connaissent vraiment a Chateauroux.
J'espère que ce citoyen n'a fait qu'une dérive passagère et qu'il ne recommencera pas.
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"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu que l'accusé invoque son ignorance de la norme de 16 écus comme salaire minimun
vu que l'accusé reconnait sa culpabilité
vu la loi du 3 Avril de l'an de grâce 1451 faite par Volpone Duc de Berry qui stipule "Par mesure de protection des plus faibles il est interdit à quiconque d'embaucher à moins de 16 écus"
vu la différence de 4 écus entre le salaire offert par l'accusé et le minimun légal en berry
vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur la cadre législatif berrichon. les lois et décrets du duché de berry sont consultables par ici : http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
en tout état de cause, la cour prends en compte le caractère expérimenté de l'accusé (hrp : Niveau : 1, Points de réputation : 28, Argent : 6)
qui ne l'incite pas à faire preuve d'avantage de clémence car le temps de la jeunesse excusable et de l'inexpérience tâtonnante est passé.
pour ces motifs, le cour condamne l'accusé à :
- 30 écus d'amendes pour l'inciter à se tenir informée de la legislation locale et à la respecter
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 9 juin 1451
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