Procès ayant opposé BarbeRouge à la municipalité de
BarbeRouge était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Acte d'accusation
2005-09-11 20:20:01 : Vous avez acheté 1 morceau de viande pour 19,85 écus, à BarbeRouge.
Malgré mes injonctions hier, le prévenu a affirmé vouloir s'écarter du caractère licite de l'arrêté municipal.
Je demande donc une amende de 10 écus, qui compensera tout bénéfice éventuel futur indexé sur le prix de 19 écus par morceau de viande, ainsi qu'une amende de 5 écus pour frais de dossiers, soit au total 15 écus.
Ceci tient lieu de réquisitoire et de première plaidoirie de la partie civile.
Première plaidoirie de la défense
Pour ma défense :
1) Avant d'avoir acheté des demis quintaux de cochon à la mairie ( en vente à 16 écus), je n'étais pas informé d'une obligation de vendre ma viande à 19,00 écus.
2)J'ai fait savoir à Mooosieur le bourgmestre que je n'acheterai plus de ses quintaux à 16 écus, afin de conserver ma liberté sur les prix,tout en sachant que je ne dois pas dépasser la barre des 20 écus à la vente (décret du Duché).
Votre politique dictato-communiste finira par vous nuire, et trainer dans la boue des honnetes citoyens qui n'ont de cesse de travailler, ne peut à terme qu'entrainer une desertification du Duché, ou pire.. la révolte paysanne!
Allez! Messires les juges tout puissant, faites votre sale besogne, et condamnez un boucher écoeuré d'exister sur vos terres.
Réquisitoire de l'accusation
J'aimerais préciser plusieurs choses:
1/ L'arrêté municipal est visible par tous dans les informations municipales: de plus, cet arrêté à été inscrit dans le bulletin municipal n°2 qui a été envoyé à tous les villageois le 7 Septembre.
2/ Si le duché a fixé des règles, les mairies sont compétentes pour prendre des arrêtés municipaux qui ont force de loi tant qu'ils ne sont pas abrogés par le duché.
3/ Aujourd'hui, le prévenu a récidivé: je demande donc le doublement de l'amende, soit 30 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
Je n'ai nullement récidivé! Mais je me suis engagé à ne plus acheté de quintaux à la mairie, et j'ai tenu parole, de plus je ne vois pas pourquoi je devrais vendre de la viande à 19 écus tout en achetant des quintaux sur le marché joueur à + de 16,50. Que le Maire oblige dans ce cas là à vendre les quintaux de porc à 16 et je pratiquerai les prix demandés afin de percevoir un salaire de 30 écus minimum, et ne me dite pas que la mairie vends ses quintaux à 16! je n'acheterai pas une once de viande à ce dictateur. Si je devais être coupable, je plierai bagage pour ne plus revenir dans cette maudite commune.
Barbe Rouge un citoyen mécontent.
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