Procès ayant opposé Mistery à la municipalité de
Mistery était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Que de bruit pour pas grand chose...
Dame Mistery s'est engagé à rembourser 1.25 écus à la mairie (la belle affaire). J'enjoins l'accusée à majorer son remboursement de 4 écus en guise de dédomagement dans cette affaire qui n'aurait jamais du voir le jour.
Messire Maire de Rieux, veuillez à l'avenir déposer des procédures plus "alléchantes", je vous conseille également vivement, lorsque vous promulguez un arrêté, de faire en sorte qu'il soit clair, précis et définitif.
Acte d'accusation
non respect d'un arréter de la mairie.
voici l'arrété de la mairie.
bonjours a tous et bienvenu au village.
-=¤Informations municipales¤=-
1/ Conformément aux directives du Conseil, je demande à tout marchand ambulant breton ou étranger de me contacter avant tout achat ou toute vente de produits.
2/ la mairie rachéte en intégralité la viande a 19 écus.
3/ aide pour les niveau 0 mis en place allez voir sur le forum pour plus d'information.
4/ aide pour les niveaux 1 (changement de champs)
-=¤Arrêtés municipaux¤=-
Il est interdit d'acheter les fruits à moins de 12 écus mis en vente sur le marché des joueurs. Tournez-vous vers les légumes ou les fruit de la mairie.
de meme pour la viande a moins de 19 ecus ne devra pas etre acheter.
les carcasse de viande a 16 et 32 ecus sont uniquement reservé au boucher produisant de la viande a 19 ecus.
et mistery n'as pas revendu sa viande a 19 ecus.
Première plaidoirie de la défense
Mr le juge,
Apres avoir pris connaissances des arrétés municipaux versatiles de Mr le maire en vigueur à ce jour, l'escroquerie dont on m'accuse concerne 1.25 écus...
Dans ce contexte, je me demande l'utilité et l'intéret d'un procès pour une telle somme. La mairie de Rieux y est elle gagnante ?
D'autre part, les carcasses mentionnées devaient être transformées hier ou aujourd'hui afin d'être vendu le jour d'apres. Cependant, au vue de la pénurie de carcasses dont semble souffrir la mairie de Rieux et afin de répondre rapidement aux besoins de Mr le maire, je lui propose donc la restitution de 5 carcasses sur le champ à 16 écus à la mairie ( screenshot à l'appui si besoin est).
Enfin, j'ai précisé au maire en réponse à son message que les carcasses en question n'étaient pas destinées à être tranformées rapidement. Je travaille souvent sur des carcasses de vaches et je n'avais pas 10 carcasses de cochons. N'ayant pas eu de réponse de sa part, j'ai supposé l'affaire close.
Dorénavant, je serais plus attentive au panneau quotidiennement modifié du maire et n'acheterais plus de caracasses à 16 écus en mairie.
Réquisitoire de l'accusation
l'accuser a acheter les carcasses de viande au moment ou l'arrété municipal était en vigeur il devait donc si plier.
arréter qui est encore en vigeur a l'heure actuel.
que le delit soit important ou non tout habitant de Rieux doit réspecter les arrété municipaux et les lois en vigeur en bretagne.
Dernière plaidoirie de la défense
Mr le juge,
les détails de cette affire sont discutés sur la halle de Rieux : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=58586&sid=1cb8f79d487e20c5f5afaa581c0bd495
Je n'ai rien à ajouter et ne souhaite pas opportuner les braves habitants de Rieux. Leurs témoignages de soutien est visible sur la halle.
La clarté des messages et des arrétés du maire sont aussi vivement critiqués.
Cependant, je m'engage à rembourser les 1,25 écus si celà peut libérer la justice de notre royaume. Elle a certainement mieux à faire que de tromper l'ennui de certain maire.
Bien à vous
La défense a appelé Ghani31 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Messieur
L'arêter sur le prix de la viande a été instauré afin de permettre à la ville d'exporter de la viande et garantir un salaire de 30 écus au boucher.après consultation des bouchers, il s'avère que l'arrêté nuirais à la ville avec une diaspora programmé de nombreux bouchers.
Après discussion avec le maire nous avions convenu que la meilleur chose à faire était de d'annuler l'arrêter une fois que nous disposions des 30 morceaux de viandes nécessaire à la première commande.Samedi soir j'ai donc demandé au maire d'annuler son arrêté et de vendre toutes les carcasses au prix d'achat (16 et 32) . Ayant eu son accord j'ai posté sur le forum du village pour annoncer la levée de cet arrêter.
L'accusation a appelé Seb80 à la barre
Voici son témoignage :
l'accusé a acheter des carcasses a 16 ecus a la ville de Rieux et n'as pas revendu sa production de viande a 19 ecus comme il aurai du le faire.
un message lui a était envoié, il y as deja 2 jours lui rappelant l'arrété de la mairie.
il n'as donc pas revendu sa viande de façon délibéré.
la preuve de l'achat des carcasse et la suivante.
2005-09-29 19:50:03 : Vous avez vendu 5 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 16,00 écus, à Mistery.
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