Procès opposant, depuis le 2005-05-27, Stratic au Duché du Berry
Stratic est accusé de esclavagisme.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Je vous rapporte aujourd'hui un cas d'esclavagisme. En effet, d'après la loi prononcer le 3 Avril de l'an de grâce 1451 par le Duc Volpone interdit à quiconque d'embaucher pour moins de 16 écus.
Or le dénommé Stratic a embauché Valendil pour un salaire beaucoups plus bas que le salaire minimum préconisé comme le montre cette preuve :
17/05 18:48 : Stratic embauche Valendil pour 12,00 écus
Le lieutenant Kalewia m'a, de plus fait remarquer que cet acte d'embauche abusive n'était pas le premier.
Je demande donc une amende de 30 écus pour cet acte nuisant au bon fonctionnement de l'économie du duché et au droit de travailler pour un salaire décent.
Cordialement
Jujucast
Première plaidoirie de la défense
Je suis désolé, j'ai du me tromper de bouton, je n'embeuche en général jamais en dessous de 20ecus, je suis tout a fait près à payer ma dette excusez moi encore.
Réquisitoire de l'accusation
Je pense que l'ancien lieutenant Kalewia est une personne de parole même si elle ne détient pas de preuves, je maintient donc cette sanction
Cordialement
Jujucast
L'accusation a appelé Kalewia à la barre
Je réaffirme que Stratic a employé a 12 écus et plusieurs fois, meme si je n'ai pas de preuves pour la récidive.
Je suis étonné par le fait que ce citoyen, qui faisait parti de la "Fraternité", organisation voulant oeuvrer pour l'enrichissement du vagabond n'ai pas remarqué qu'il ait dépensé que 12 écus a l'embauche......
Je ne fais aucune confiance a une personne armée de mauvaises intentions qui a toujours été à la limite d'un procès pour plusieurs affaires!
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu les pièces suivantes :
a) Titre : Re: greffe du tribunal du duché de berry
Expéditeur : Kalewia
Date d'envoi : 2005-05-31 16:28:48
Bien entendu, je vais m'expliquer.
Au début de Chateauroux, il y a eut un groupe qui s'est formé, la "fraternité". Il se voulait solidaire des plus pauvres,
et beaucoup y ont cru, mais ce groupe n'a rien fait et il a disparu au bout de quelques temps, mais pas ces fondateurs : Vincere, Stratic et CHRO.
Le normand Jarod avait montré qu'ils avaient crée des "multi-comptes"(meme horaires de derniere connection, tous mort,
tous un pseudonyme avec les 4 meme chiffres a la fin) sur la halle de Chateauroux, mais le duc de l'époque,
Volpone n'a pas tenu compte des propos de Jarod, puisqu'il n'était "pas" un Berrichon.....
En fait, ce qui a attiré Jarod sur ces multi-comptes, c'est les spéculations faites par Stratic sur un sceau(il me semble).....
Malheureusement, je n'ai pas gardé de preuve, mais je pensais que Volpone avait prévenu de la justice,
puisqu'il avait dit que l'affaire n'aurait pas de suite...... Sans preuve, mes paroles ne restent qu'un témoignage et je crois que
Jarod n'est pas très bien vu dans le Berry, donc son témoignage ne servirait a rien.
b) Titre : Re: greffe du tribunal du duché de berry
Expéditeur : Jarod du Royaume de la Lumière
Date d'envoi : 2005-05-31 20:09:55
Bonsoir,
Je ne suis plus Ambassadeur
Au niveau de cette affaire,
J'avais intercepté à l'époque 30 sacs de Maïs à 2 écus et ça m'avais semblé bizarre.
En fait, un clone de Stratic essayé de revendre à stratic ce maïs et comme j'ai pas mal de charisme j'ai réussi à l'acheter.
J'ai fait des recherches :
Stratic avait plein de clones, tous déconnectés à 10 secondes d'intervalles ects....
Pour les preuves, j'avais posté un truc sur le forum...
++
Jarod
c) Titre : Re: greffe du tribunal du duché de berry
Expéditeur : Volpone
Date d'envoi : 2005-05-31 22:41:20
heu, je sais pas de quoi il parle là.
j'ai traité tellement de truc, il y avait incompétence territoriale de toute façon. Enfin je ne m'en souvient plus.
d) Titre : Re: greffe du tribunal du duché de berry
Expéditeur : STRATIC
Date d'envoi : 2005-06-01 15:50:08
Bonjour alors en fait tout ceci c'est passé chez moi alors que j'organisé une lan, beaucoup d'ami se sont inscrit et un paetit malin à jouer avec mon compte. donc effectivement je suis coupable mais se n'était pas de ma faute aussi suis près à accepté tout amende et sanction.
vu que l'accusé ne nie pas les faits d'esclavagisme
vu que la procédure judiciaire a fait apparaitre un comportement suspect antérieur de l'accusé pouvant s'apparenter à de la sorcellerie
la cour se pose la question de savoir si elle peut prendre en compte des éléments pouvant mener à une incrimination délictuelle supplémentaire apparue au cours de la procédure.
étant donné que le droit berrichon est actuellement principalement non écrit
étant donné qu'en l'absence de la loi, le juge doit prendre ses décisions en vertu du seul bon sens juridique
la cour se base pour apprécier le caractère punissable ou non d'un acte :
sur les critères du bon père de famille et de l'universalité d'action ainsi que sur la jurisprudence et la pratique jurique extérieure
étant donné que les critères du bon père de famille et de l'universalité d'action ainsi que sur la jurisprudence berrichonne lui semblent pas à même de l'éclairer, la cour se tourne alors vers la la pratique jurique extérieure.
vu que Rolland, actuel duc de touraine et ancien juge de champagne précise : "J'ai toujours considéré lorsque j'étais juge de Champagne que le juge était saisi in personae et non in rem. Cela signifie que le juge est compétent pour statuer sur toutes les infractions commises par l'accusé même celle ne relevant pas de l'acte d'accusation.
Ceci pour des raisons évidentes d'efficacité et de réduction des délais de la justice." (voir http://forum.acilion.com/viewtopic.php?p=396962&highlight=rem#396962 )
en tout état de cause, la cour considère suffisament établi la possibilité de statuer sur des infractions éventuellement commises par l'accusé et non reprises dans l'acte d'accusation.
vu que le maire de chateauroux et ex-lieutenant kawelia et l'ex-ambassadeur jarod témoignent tous les deux de concerts de faits de sorcellerie aggravés
vu que l'accusé reconnait sa culpabilité pour ces faits de sorcellerie malgré la disparition des preuves tout en rejetant la faute sur des tiers
en tout état de cause, la cour prends en compte le caractère expérimenté de l'accusé (hrp : Niveau : 1, Points de réputation : 25, Argent : 225)
qui ne l'incite pas à faire preuve d'avantage de clémence car le temps de la jeunesse excusable et de l'inexpérience tâtonnante est passé.
pour ces motifs, la cour condamne :
-l'accusé stratic a 200 écus d'amendes et
-3 jours de prison
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 9 juin 1451
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