Procès opposant, depuis le 2005-06-09, Maverick au Duché du Berry
Maverick est accusé de esclavagisme.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Le dénommé Maverick, simple habitant de Saint-Aignan a violer l'arrêté municpal numéro 2 qui interdit un salaire d'embauche inférieur à 17 écus, par deux fois comme vous pouvez le voir :
08/06 07:18 : Maverick embauche Angel_dario pour 16,00 écus
08/06 08:48 : Maverick embauche Syfeline pour 16,00 écus
Je demande donc une sanction de 40 écus pour cette double violation. L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat (pouvant être trouvé sur la gargotte berrichonne) pour assurer sa défense
Cordialement
Jujucast
Première plaidoirie de la défense
Oui j'ai embauché à 16 écus la même journée 2 personnes mais si vous regarez bien mon historique vous remarquerez que j'emploie en général à 18, ce qui est le salaire max proposé par la mairie et j'emploie aussi des personnes très intelligente entre 26 écus et 28 écus.
Et oui ce jour ci j'ai employé à 16, allez savoir pourquoi !!!!
Ce qui m'inquiète c'est que l'on peut être attaqué en justice à la moindre erreur, ce qui peut engendrer un état totalitaire et très peu convenable pour un village en pleine expansion.
Je vous serez gré d'étudier mon cas pour vous rendre compte que je suis de bonne foie.
Merci
Réquisitoire de l'accusation
Votre peine sera vu a la baisse vu le témoignage de dragon_noir et votre plaidories, vous aurait néanmoins une petite amende a payer car vous avez quand même enfrain la loi (en HRp si tu dépasse de 5km/h la limite de vitesse tu es mort même si c'est la prmière fois c'est la loi c'est comme ca elle s'applique a tous)
Dernière plaidoirie de la défense
Je voudrais juste rappeller à l'accusateur que nous sommes au moyen age et qu'il n'y a pas de limitation de vitesse sur les routes.
De plus, avant toute convocation au tribunal et pour vous faire gagner du temps qui est précieux pour vous, je préconise d'utiliser les avertissements ou les blames avant de punir sévèrement. Mon maire (Dragon Noir) a utilisé la bonne méthode à mon avis. Je déplore l'usage excessif de la répression pour les bonnes gens.
Je vous souhaite que les vents vous soient favorables et que Dieu vous pardonne....
L'accusation a appelé Dragon_noir à la barre
En temps que Maire de Saint Aignan, j'ai écrit à Maverick pour lui informer que un arrêter municipal interdiser des offres d'emploi a moins de 17 ecus, celui ci m'a répondu :
Expéditeur : Maverick
Date d'envoi : 2005-06-08 23:13:45
Ah désolé milles excuses c'est une erreur de ma part, un vieux réflexes de mon ancien village !! Cela ne se reproduira plus
Merci de pas être severe avec lui, il à quand même respecter le prix de 16 écus, normalement pratiquer dans le royaume, il sera à partir d'aujourd'hui que le salaire minimum à saint aignan et de 17 ecus.....
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"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
vu que l'accusé invoque son ignorance de la norme de 17 écus comme salaire minimun à saint-aignan
vu que l'accusé reconnait sa culpabilité et sa récidive le même jour
vu l'Arreté Municipal N° 2 de Saint Aignan fait par Dragon_noir Maire le 2 Juin 1451 qui institue une grille de salaire minimum suivante :
0 à 4 de caractéristiques Arrow 17 à 18 écus
4 à 8 de caractéristiques Arrow 18 à 20 écus
8 à 12 de caractéristiques Arrow 20 à 22 écus
12 à 16 de caractéristiques Arrow 22 à 24 écus
16 à 19 de caractéristiques Arrow 24 à 26 écus
vu la différence d'un écu entre le salaire offert par l'accusé et le minimun légal à saint-aignan
vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur la cadre législatif berrichon. les lois et décrets du duché de berry sont consultables par ici : http://chateau-de-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=45 et aussi ici http://forum.acilion.com/viewtopic.php?t=13791
en tout état de cause, la cour prends en compte le caractère extrèmement expérimenté de l'accusé (hrp : Niveau : 2)
qui ne l'incite pas à faire preuve d'avantage de clémence car le temps de la jeunesse excusable et de l'inexpérience tâtonnante est passé.
pour ces motifs, le cour condamne l'accusé à :
- 30 écus d'amendes
-à aller lire attentivement la législation berrichonne ( http://chateau-de-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=45 ) afin de ne pas attirer le bras vengeur de la justice en récidivant : "errare humanum est, perseverare diabolicum est ..."
Justice est rendue ici au nom de Dieu, du Roy de France et du Duc du Berry par l'honorable juge Arnvald siégeant en audience du tribunal du duché de berry
fait le 17 juin 1451
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