Procès ayant opposé GHORA à la municipalité de
GHORA était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Récidiviste en plus... je n'aime pas du tout çà. En conclusion, je vous condamne donc à 50 écus d'amende : l'argent engendré, les frais de procédures + 15 écus en avertissement et pour les autres délits éventuellement causés
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
Le 04-10-2005 vous avez acheté 20 miches de pains à 7,10 à Traouspont. Vous lui aviez dit être marchand, il restait d'autres miches sur le marché, soit.
Aujourd'hui (05-10-2005) vous vendez des miches à 7,95.
On appelle bien cela de la spéculation, et c'est dommage parce que je suis particulièrement intolérant envers ce crime, surtout quand cela touche les vagabonds (lvl0).
Je réclame 17 écus poru la fraude + 5 écus de frais de procédure, soit un totale de 21 écus.
Libre au juge d'appliquer une peine plus lourde poru l'exemple.
Cordialement,
Duncan, maire de Vesoul.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Après étude attentive des fraudes du marché, il s'avère aussi que notre accusé pratique l'escroquerie. Il a été pris en train de vendre des couteaux au plus haut prix permis, lui qui n'est pas forgeron. Après enquête il les aurait acheté à 19 écus auprès de Loup.
Je demande un ajout de 14 écus pour l'escroquerie sur les couteaux que la mairie a payé de sa poche.
Ce qui mène notre total à 35 écus, nous n'avons pas affaire ici à un petit escroc ...
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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