Procès ayant opposé Sauterne au Duché du Berry
Sauterne était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
"accusé levez vous, l'honorable juge arnvald du duché de berry entre ... "
Au nom de Dieu, du Roy de France et du duc de berry, justice va être rendue.
vu les plaidoiries et témoins en appui de la défense ci-dessus
vu l'acte, le réquisitoire et les témoins de l'accusation ci-dessus
considérant que l'accusé a bénéficié de l'assistance et de la défense de prince
considérant que l'accusé avait tout le loisir de se choisir un avocat avant la fin de la procédure
la cour juge que le defaut d'avocat n'est pas un motif suffisant pour entâcher la procédure
vu que l'accusé ne nie pas les faits
vu qu'il reconnait deux actes spéculatifs interdits
l'accusé laisse entendre qu'il ne savait pas que les insultes étaient interdites dans le duché de berry
étant donné que le droit berrichon est actuellement principalement non écrit
étant donné qu'en l'absence de la loi, le juge doit prendre ses décisions en vertu du seul bon sens juridique
la cour se base pour apprécier le caractère punissable ou non d'un acte :
sur les critères du bon père de famille et de l'universalité d'action ainsi que sur la jurisprudence et la pratique jurique extérieure.
vu que le critère du bon père de famille stipule qu'est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
vu que le critère de l'universalité d'action signifie qu'est répréhensible l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
entendu que l'accusé sauterne n'a manisfestement pas agi dans cette affaire comme l'aurait fait un tranquille bon père de famille berrichon
entendu que si chaque citoyen du berry passait son temps à insulter ses voisins comme l'accusé, la tranquillité et la plaisir de vivre dans notre beau duché seraient sérieusement mises à mal.
entendu que la jurisprudence berrichonne fait défaut à ce sujet
entendu que le codex et la pratique juridique champenoise réprouve l'utilisation d'insultes
la cour considère suffisament établi le caractère punissable des insultes proférées par l'accusé dans notre duché du berry
le témoin prince sous entend que le conseil ducal actuel serait illégitime, ce qui aurait servi d'incitatif à l'action de l'accusé.
la cour tiens à préciser que des oreilles plus sourcilleuses auraient pu réquérir des mesures contre pareils propos séditieux.
Sa Majesté, le Roy de France Levan III a choisi comme réprésentant le cardinal, Duc-Evêque volpone qui lui-même a été inspiré par Dieu dans le choix de ses conseillers pour former le conseil ducal provisoire du Berry. maintenir de tels affirmations sont une double insulte à la royauté et à la divinité ...
en conséquence, le cour déclare que la qualité de conseiller est une circontance aggravante du délit d'insultes
l'accusé a par deux fois, par ces propos, essayer d'influer sur le cours du verdict du procès prince.
la cour considère qu'il s'agit en l'espèce d'une tentative d'obstruction du pouvoir judiciaire et d'un trouble à l'ordre public devant être sanctionné sévèrement
pour ces motifs, le cour condamne l'accusé sauterne à :
- 50 écus d'amendes
- 3 jours de prison
-l'exil hors du berry dans les plus brefs délai sous peine de mort et sous la surveillance du procureur
(HRP : sauterne est déjà mort techniquement en jeu et ne s'est plus connecté au site depuis une semaine)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation
Le sieur Sauterne est accusé d'insulte à magistrat avec récidive!
En effet, ayant commencé par insulter le commisaire de commerce et monsieur le Juge (qui n'ont pas souhaité porter plainte), c'est à mon tour de recevoir une lettre d'insulte et de menace! Ceci est une atteinte au duché du Berry et donc au peuple!!
De plus, il avoue dans sa lettre qu'il est un speculateur averti.
Cette accumulation d'actes repressibles fait que je demande la confiscation des biens matériels au profit de la mairie où il réside ainsi que l'écartelement sur la place publique en présence de la population et des autorités du duché!
Un extrait des lettres sera affiché sur la place publique si les personnes concernées par ces lettres m'en donnent l'autorisation.
Première plaidoirie de la défense
j'avoue avoir commis quelques erreurs graves et pour cause je doit en effet être punit seulement je me suis rendu compte de mon indescence.
Qui suis-je en vérité, je suis tout simplement pauvre pour ce qui est de la spéculation j'avais besoin d'argent; qui n'a j'amais été attiré par de l'argent surtout lorsque l'on est en manque ?
Moi Gaston Honoré Felix de Sauterne j'ai gravement pêché et je présente mes plus humbles excuses.
Pour les insultes il s'agit juste d'un accès de colère contre le pouvoir en effet je n'est jamais aimé etre en dessous de la moyenne defaut que je vais tenté de corriger. Je présente encore une fois mes excuses pour avoir commis ces erreurs. Par contre je n'est pas diffamé mon avis trop explicitement.
Messieurs de la cour excusé le cretin que vous avez devans vous dont le nom est : Sauterne
Réquisitoire de l'accusation
Je ne rajouterai qu'une chose : Les preuves parlent d'elles même!
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Titre : justice
Expéditeur : Sauterne
Date d'envoi : 2005-04-11 19:38:35
M; le juge ARNVALD je vous ecris cette lettre que vous lirez peut-être si vous en avez le temps
voila je serais bref liberez prince il n'esrt pas coupable des faits qui lui sont reproché et si vous le condamné je me révolteré devant le chateau que je renverserer avac mpn groupe amis dont je suis le porte parole vous serez renveré et vous l'aurez dans le cul a la plus petite amende nous nous revolterons,
compris !!!!
N'encourez pas le risque de me blufferca se retournerez contre vous hé connard
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Expéditeur : Sauterne
Date d'envoi : 2005-04-13 16:03:04
1 Pourquoi President est il en justice pour spéculation, j'ai commis moi même cette acte par deux fois (héhéhéhé ça a marché en plus ) et je n'est pas été condamné donc relaxé dans l'immédiat président vous avez commis une erreur grave digne d'un imbecil
ATTENTION : il se peut que le 2emme messages vous sois désagreable.Et croyez moi ceci et tout a fais volontaire de ma par pour vous prouver votre debilité
profond
2 il faut relaxé Prince la plaisanterie a asser durée ! Il est fort probable que vous etiez incoscient de votre forfait en l'accusant j'ai raison n'est-ce-pas ? De toute façon j'ai toujours raison contrairement a vous ignare. Rendre coupable PRINCE serait un moyen de prouvé l'imbecilité de ce comté ( que je ne mange pas sans conté ) et la votre
Amicalement votre
Sauterne( gaston de sauterne dit ) né a dinard le 07/03/1979
Etudiant en kinésitérapie en fin d'étude en quête d'un nouveau cabinet tel : 02 99 56 12 33
fax : 02 99 56 45 62
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Vous avez joué, vous avez perdu! Assumez vos actes!
Dernière plaidoirie de la défense
J'ignoré que l'insulte été interdite en effet j'ai perdu.
Dans cette afaire j'ai simplement essayé de me faire connaitre car qui n'a jamais révé de devenir célèbre rapidement ?
Enfin ce qui est fait est fait et n'est plus a faire. Et encore une fois je demande mes excuses haaut et fort en publique en particulié a ce qui se sont sentis offencé par mes lettre
d'"accusation" ecrite parce que je n'avais pas lu dans les tables de la loi que c'était interdit, les ayants relu je ne l'ai dailleur pas encore vu.
Aussi je demande l'aide d'un avocat commis d'office pour assuré ma défence morale et légale durant tous le reste de l'affaire. En ce qui concerne M.Meth, Arnvald et le procureur ces lettres ont était écrite en état de colère et de pure inconscience.
Gaston Honoré Félix de Sauterne
La défense a appelé Prince à la barre
Voici son témoignage :
"Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 1"
Ces informations sont importantes.
Je viens defendre monsieur Sauterne car il est clair qu'il a enfreint la Lois.
Monsieur le Juge est la pour penaliser cela mais il doit aussi prendre en compte les circonstances.
Sauterne est un jeune habitant, plein de fougue et de volontée, face a un conseil non élu, composé de jeunes habitants, légerement plus avancé que lui, il a certainement du se dire :
"Pourquoi eux, pourquoi moi je ne suis qu'un simple vagabonds, qui trime pour gagner ma croute"
C'est la morale qui est importante, penaliseriez vous de mort, de prison, ou de lourde amende un jeune qui decouvre la vie de ce Duché par l'erreure?
Certez ses insultes ne sont pas excusables, mais nous pourrions admettres ses excuses et faire acte de pardon.
L'avoeux de speculation n'est qu'une provocation comme une autre, la speculation est un délit grave, mais pourquoi accabler un jeune habitant des sa premiere faute?
Je pense qu'il est importnt de prevenir avant de punir, le contcter avec un lieutenant sur la speculation, lui expliquer les problemes que cela engendre pourrait permettre de clarifier les choses dans son esprit.
Ainsi, je demanderais a la cour d'etre clémente avec ce jeune habitant, une future personnalitée, de part sa fougue et son ambition, et de lui demander de s'excuser, et de payer une amende symbolique de 1 écu.
Certes je ne suis pas l'homme qu'il faut ecouter, mais je regarde cette affaire avec un oeil different de celui des plaignants, et j'espere que l'emportement ne sera pas punis gravement, car ce serait faire acte de barbarie sur un jeune habitnt, decouvrant la vie de son Duché.
Messieurs,
je vous salue.
L'accusation a appelé Meth à la barre
Voici son témoignage :
Voilà le courrier tel que je l'ai reçu suite à une demande d'explication concernant la manifestation du 11/04 auquel il a pris part:
Expéditeur : Sauterne
Date d'envoi : 2005-04-11 19:32:51
va te faire enculer moi je soutient prince pas ce qui renverse les manifestant hé connard
Répondre
C'est tout pour moi !
L'accusation a appelé Arnvald à la barre
Voici son témoignage :
une personne ne pouvant être juge et partie dans cette procédure, la cour recuse ce témoin.
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